Des fiches publiées en 2020 et 2023 par le Cerema pour aider à décrypter les évolutions des outils de régulation du commerce et comment les acteurs publics et privés s’approprient ces outils.
Fiche "Préserver la nature ordinaire et ménager les territoires par la trame verte et bleue", publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols.
Exemples de mesures "eau" présentées par les collectivités porteuses de cartes communales en phase d’examen au "cas par cas" de leurs projets de cartes (repérées par le biais de décisions de l’Autorité environnementale).
Exemples de mesures "biodiversité" présentées par les collectivités porteuses de cartes communales en phase d’examen au "cas par cas" de leurs projets de cartes (repérées par le biais de décisions de l’Autorité environnementale).
Exemples de mesures "patrimoine et paysage" présentées par les collectivités porteuses de cartes communales en phase d’examen au "cas par cas" de leurs projets de cartes (repérées par le biais de décisions de l’Autorité environnementale).