Exemples d’utilisations des emplacements réservés pour la prévention des nuisances sonores, la trame verte et bleue et la nature en ville, les mobilités douces, la gestion des eaux pluviales…
Exemples de mesures "eau" présentées par les collectivités porteuses de cartes communales en phase d’examen au "cas par cas" de leurs projets de cartes (repérées par le biais de décisions de l’Autorité environnementale).
Une série de fiches publiée en 2020 par le Cerema sur les actions mises en place par des collectivités, EPCI, établissements ou syndicats concernant le raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement.