Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Eléments utiles pour établir le rapport triennal sur l'artificialisation des sols 07/05/2024 Dossier web publié en avril 2024 par le Cerema, pour aider les collectivités territoriales à produire ce rapport Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule propose des leviers pour des territoires sobres en foncier 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule pour aider sur les objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols dans les documents de planification et d'urbanisme 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule pour définir et observer la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers et l'artificialisation des sols 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Outils et solutions techniques pour limiter l’imperméabilisation des sols 28/07/2022 Fiche "Limiter l’imperméabilisation des sols" publiée en 2021 par le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des Fichiers fonciers 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des Fichiers fonciers dans les domaines du foncier, de l’occupation des sols, de l’habitat, de l’économie… Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Préserver la nature et la trame verte et bleue pour lutter contre l’artificialisation des sols 21/02/2022 Fiche "Préserver la nature ordinaire et ménager les territoires par la trame verte et bleue", publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide pour faciliter l’application de la compensation agricole dans la Vienne 28/01/2022 Guide proposé par les services de l’État dans la Vienne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Convoquer le paysage pour lutter contre l’artificialisation des sols 13/08/2021 Fiche "Convoquer le paysage" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Artificialisation des sols et échelles de la planification urbaine et stratégique 05/08/2021 Fiche "Planifier à bonne échelle" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Artificialisation des sols, grande opération d’urbanisme (GOU) et projet partenarial d’aménagement (PPA) 26/06/2021 Fiche "Transformer les territoires grâce au contrat" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Mobiliser la fiscalité pour lutter contre l’artificialisation des sols 01/03/2020 Fiche "Mobiliser la fiscalité" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche sur le fonctionnement de la Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) 06/11/2019 Fiche élaborée en juillet 2019 par les ministères chargés de l’agriculture et de la cohésion des territoires. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide pratique de notification des ventes à la SAFER 21/03/2019 Un guide d’information élaboré en 2019 par la SAFER Nouvelle Aquitaine sur l’aliénation d’un bien agricole et le droit de préemption des SAFER. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences L’enquête "Sites d’activité économique et immobilier d’entreprise" 31/01/2019 Retour de l’enquête sur la maîtrise d’ouvrage intercommunale des zones d’activité, lancée à l’été 2017 par l’ADCF et le Cerema. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La gestion économe de l’espace dans les SCoT 27/09/2017 Une approche de la thématique à travers l’analyse de 10 SCoT Grenelle par le Cerema. Lire la suite
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