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FICHES FONCIER OUTRE-MER - Le guide complet
Guide publié en mai 2023 par le Cerema, pour accompagner les collectivités territoriales d’Outre-Mer dans leurs politiques foncières
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OFFRE D’EMPLOI - Outils de l’aménagement recrute !
Poste d’assistant(e) Migration du site Outils de l’aménagement
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JURIDIQUE - La liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques (MH) en 2022
Liste parue au Journal Officiel du 20 mai 2023
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METHODOLOGIE - Un guide pour les sites naturels de compensation (SNC)
Guide publié en février 2023 par le ministère chargé de la transition écologique
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NOUVEAUTES - Mars-avril 2023 : quelles évolutions sur notre site ?
Pour vous informer sur les apports de notre site

publié le 30 mai 2023
Guide publié en mai 2023 par le Cerema, pour accompagner les collectivités territoriales d’Outre-Mer dans leurs politiques foncières

publié le 30 mai 2023
Décret n° 2023-404 du 24 mai 2023 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Chartreuse (région Auvergne-Rhône-Alpes)

publié le 29 mai 2023 (modifié le 1er juin 2023)
Poste d’assistant(e) Migration du site Outils de l’aménagement

publié le 25 mai 2023
Décret n° 2023-399 du 23 mai 2023 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Venec (Finistère)

publié le 25 mai 2023
Décret n° 2023-391 du 24 mai 2023 portant création de la chambre de commerce et d’industrie territoriale Marne Ardennes

publié le 25 mai 2023
Présentation de la SPLAIN et fiche repère publiée en 2020 sur les SPLAIN

publié le 23 mai 2023
Décret n° 2023-375 du 16 mai 2023 relatif à la lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires

publié le 23 mai 2023
Liste parue au Journal Officiel du 20 mai 2023