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La rubrique "Stratégies territoriales et démarches d’aménagement durable" du Cerema
 
 
La rubrique "Gestion du littoral et de la mer" du Cerema
 
 

Dossiers spéciaux

 
La hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme (ordonnance du 17 juin 2020)
 
 
Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
 
 
 

Fiches thématiques : planification et…

 
 
Equilibre et égalité des territoires
 
 
Gestion économe de l’espace et lutte contre l’artificialisation des sols
 
 
Habitat
 
 
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Mobilité
 
 
Biodiversité et continuités écologiques
 
 
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Patrimoine et paysage
 
 
Eau, mer et littoral
 
 
Risques, pollutions et nuisances
 
 

Fiche outils

 
 
Le périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global (PAPAG)
 
 
Les emplacements réservés (ER)
 
 
Le sursis à statuer
 
 
Le document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
 
 
PLU(i) et commerce
 
 

Liens utiles

 
 
Le Club PLUi (plans locaux d’urbanisme intercommunaux)
 
 
Le Géoportail de l’Urbanisme (GPU)
 
 
La Fédération nationale des SCoT
 
 
Urba-info : la lettre d’information mensuelle sur la législation de l’urbanisme
 
 
Planifions nos territoires ensemble
 
 
 
 
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Accueil > Planification urbaine et stratégique > Prendre en compte les spécificités territoriales > Les directives territoriales d’aménagement existantes (DTA)
PLANIFICATION URBAINE ET STRATÉGIQUE
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    • La mer et le littoral
    • La montagne
 
 

SITE UTILE - La DTA des bassins miniers nord-lorrains

publié le 14 avril 2020
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Informations utiles sur cette DTA approuvée en 2005

Le site Internet de la DREAL Grand Est propose :

  • Une présentation de la DTA
  • L’accès aux documents de la DTA
  • Un décryptage de la DTA, réalisé par le CETE de Lyon (devenu Cerema)

Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter la rubrique DTA du site Internet de la DREAL Grand Est

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