Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Découvrir le site Outils de l’aménagement
  • Accès directs et liste des sigles
  • Site Internet du Cerema
  • CeremaDoc
  • Editions du Cerema
  • Expertises territoires

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Marianne du site
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Aménagement opérationnel
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Anticiper l’application de certaines procédures
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Autoriser - permettre le projet
  • Environnement
    • Approche globale de l’environnement
    • Participation du public
    • Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation
    • Biodiversité
    • Eau
    • Patrimoine et paysage
    • Air
    • Climat
    • Energie
    • Risques
    • Pollutions et nuisances
    • Déchets
  • Foncier
    • Connaître le foncier
    • Mobiliser des acteurs du foncier
    • Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Accompagner les politiques foncières en Outre-Mer
  • Logement et habitat
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Revitalisation des centres - Commerces et activités
    • Revitalisation des centres
    • Commerce, artisanat et industrie
    • Carrières
  • Planification urbaine et stratégique
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
    • Faciliter la recherche de financements
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire

Fiches fiscalité et foncier

 
 
Panorama de la fiscalité à effet de levier sur le foncier
 
 

Fiches foncier Outre-Mer

 
 
Le guide foncier Outre-Mer
 
 

Fiches outils

 
 
Le droit de préemption commercial
 
 
Le périmètre d’attente de projet d’aménagement global (PAPAG)
 
 
La zone d’aménagement différé (ZAD)
 
 
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
 
 
L’expropriation pour cause d’utilité publique
 
 
Les emplacements réservés (ER)
 
 
Le sursis à statuer
 
 
Le droit de préemption urbain (DPU)
 
 
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
 
 
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
 
 
La cession foncière avec charge
 
 
La déclaration d’utilité publique (DUP) travaux
 
 
L’association syndicale libre (ASL)
 
 
Les baux constructifs à droit réel
 
 

Ressources du Cerema

 
 
La rubrique "Connaissance et analyse des données foncières et immobilières" du Cerema
 
 
La rubrique "Politique et stratégie foncière" du Cerema
 
 
La rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation" du Cerema
 
 
La veille "Foncier et stratégies foncières"
 
 
La veille "Marchés locaux de l’habitat"
 
 

Liens utiles

 
 
Le portail de l’artificialisation des sols
 
 
 
 
Vous êtes ici :
Accueil > Foncier > Minorer le prix du foncier > Dissocier le foncier de l’immobilier > Les organismes de foncier solidaire (OFS)
FONCIER
  • Connaître le foncier
  • Mobiliser des acteurs du foncier
  • Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
  • Acquérir le foncier
  • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
  • Céder et valoriser le foncier
  • Gérer le foncier en vue de son aménagement
  • Minorer le prix du foncier
    • Agir directement sur la valeur du foncier
    • Différer l’acquisition du foncier
    • Dissocier le foncier de l’immobilier
      • Le bail réel immobilier (BRI)
      • Les organismes de foncier solidaire (OFS)
      • Le bail réel solidaire (BRS)
      • Le bail réel solidaire d’activité (BRSA)
      • Les baux de longue durée
    • Démembrer le droit de propriété
    • S’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs
  • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Accompagner les politiques foncières en Outre-Mer
 
 

RETOUR - Les Organismes Fonciers Solidaires (OFS)

publié le 12 avril 2017 (modifié le 17 juin 2020)
Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)imprimer
PARTAGERpartager

Fiche de 8 pages publiée en juillet 2017 par le ministère de la cohésion des territoires présentant le principes des organismes de foncier solidaire et du bail réel solidaire.

Télécharger :

  • Ministere de la cohesion des territoires - foncier solidaire 8p (format pdf - 1.5 Mo - 06/07/2017)
Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)imprimer
PARTAGERpartager
Haut de page
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Aménagement opérationnel
     
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Anticiper l’application de certaines procédures
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Autoriser - permettre le projet
  • Environnement
     
    • Approche globale de l’environnement
    • Participation du public
    • Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation
    • Biodiversité
    • Eau
    • Patrimoine et paysage
    • Air
    • Climat
    • Energie
    • Risques
    • Pollutions et nuisances
    • Déchets
  • Foncier
     
    • Connaître le foncier
    • Mobiliser des acteurs du foncier
    • Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Accompagner les politiques foncières en Outre-Mer
  • Logement et habitat
     
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Revitalisation des centres - Commerces et activités
     
    • Revitalisation des centres
    • Commerce, artisanat et industrie
    • Carrières
  • Planification urbaine et stratégique
     
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
     
    • Faciliter la recherche de financements
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Plan du site | Mentions légales | Accessibilité : non conforme | Contact |Authentification
© Outils de l’aménagement - Site mis à jour le 27 novembre 2023