Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Découvrir le site Outils de l’aménagement
  • Accès directs et liste des sigles
  • Site Internet du Cerema
  • CeremaDoc
  • Editions du Cerema
  • Expertises territoires

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Marianne du site
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Aménagement opérationnel
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Anticiper l’application de certaines procédures
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Autoriser - permettre le projet
  • Environnement
    • Approche globale de l’environnement
    • Participation du public
    • Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation
    • Biodiversité
    • Eau
    • Patrimoine et paysage
    • Air
    • Climat
    • Energie
    • Risques
    • Pollutions et nuisances
    • Déchets
  • Foncier
    • Connaître le foncier
    • Mobiliser des acteurs du foncier
    • Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement et habitat
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Revitalisation des centres - Commerces et activités
    • Revitalisation des centres
    • Commerce, artisanat et industrie
    • Carrières
  • Planification urbaine et stratégique
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
    • Faciliter la recherche de financements
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire

Ressources du Cerema

 
 
La rubrique "Appui socio-économique aux territoires" du Cerema
 
 

Fiches outils

 
 
Le droit de préemption (DP) commercial
 
 
La Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
 
 
Le document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
 
 
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
 
 
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
 
 
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
 
 
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
 
 
PLU(i) et commerce
 
 
Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques
 
 

Liens utiles

 
 
Le réseau Commerce, ville et territoires
 
 
L’Institut pour la Ville et le Commerce
 
 
Le Club des Managers de Centre-Ville
 
 
Le Ministère de l’économie, des finances et de la relance
 
 
L’Agence nationale de la cohésion des territoires
 
 
Réconcilier la ville et le commerce (ressources du CGEDD)
 
 
L’association Centre Ville en Mouvement
 
 
Procos, fédération du commerce spécialisé
 
 
 
S'abonner Se désabonner
 
Vous êtes ici :
Accueil > Revitalisation des centres - Commerces et activités > Commerce, artisanat et industrie > Réguler la publicité extérieure associée aux activités
REVITALISATION DES CENTRES - COMMERCES ET ACTIVITÉS
  • Revitalisation des centres
  • Commerce, artisanat et industrie
    • Connaître son territoire et ses activités commerciales, artisanales et industrielles
    • Mobiliser les acteurs locaux
    • Réguler la publicité extérieure associée aux activités
      • Le règlement local de publicité (RLP, RPLi)
      • La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
    • Définir une stratégie territoriale dédiée
    • Mobiliser les outils de la planification urbaine et stratégique en matière d’activités
    • Encourager spécifiquement la reprise et la redynamisation de l’existant
    • Agir spécifiquement sur les locaux et fonds commerciaux et artisanaux
  • Carrières
 
 

Réguler la publicité extérieure associée aux activités

 
 
 
 
 
Le règlement local de publicité (RLP, RPLi)

Le RLP(i) permet de préciser localement l’encadrement de publicités, enseignes et pré-enseignes.

 
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

La TLPE est un outil fiscal favorisant la régulation de certains supports publicitaires associés aux activités économiques.

 
Haut de page
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Aménagement opérationnel
     
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Anticiper l’application de certaines procédures
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Autoriser - permettre le projet
  • Environnement
     
    • Approche globale de l’environnement
    • Participation du public
    • Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation
    • Biodiversité
    • Eau
    • Patrimoine et paysage
    • Air
    • Climat
    • Energie
    • Risques
    • Pollutions et nuisances
    • Déchets
  • Foncier
     
    • Connaître le foncier
    • Mobiliser des acteurs du foncier
    • Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement et habitat
     
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Revitalisation des centres - Commerces et activités
     
    • Revitalisation des centres
    • Commerce, artisanat et industrie
    • Carrières
  • Planification urbaine et stratégique
     
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
     
    • Faciliter la recherche de financements
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Plan du site | Mentions légales | Accessibilité : non conforme | Contact |Login
© Outils de l’aménagement - Site mis à jour le 7 juin 2023