Objet :

Rendus opérationnels en mai 2017, les premiers Organismes de foncier solidaire (OFS), et dans leur sillage les premiers baux réels solidaire (BRS), voient le jour pour favoriser l’accession sociale à la propriété.

La direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du Ministère de la cohésion des territoires a sollicité le Cerema pour documenter cette dynamique.

Le présent dossier restitue neuf retours d’expérience de collectivités, coopératives HLM ou établissement public foncier engagés dans le montage opérationnel de BRS :

• Projet de la coopérative foncière francilienne (format pdf - 780.6 ko - 08/10/2019)
• Projet de l’OFS de la métropole lilloise (format pdf - 2.6 Mo - 08/10/2019)
• Projet de l’OFS de Rennes Métropole (format pdf - 755.7 ko - 09/10/2019)
• Projet du COL Foncier Solidaire à Biarritz (format pdf - 55.2 ko - 08/10/2019)
• Projet du COL Foncier Solidaire à Espelette (format pdf - 1.1 Mo - 08/10/2019)
• Projet de la Foncière Haute-Savoie (format pdf - 713 ko - 09/10/2019)
• Projet d’OFS de la ville d’Avignon (format pdf - 773.1 ko - 02/12/2019)
• Projet d’OFS pour le domaine de la Bergerie (Le Castellet) (format pdf - 351.5 ko - 11/09/2018)
• Projet de l’OFS malouin (format pdf - 145.8 ko - 09/10/2019)

Contributeurs :

Ce dossier a été rédigé par :
– Pascale Bedu, Cerema Nord-Picardie
– Marion Cauhopé, Cerema Territoires et ville
– Sandra Chardon, Cerema Sud-Ouest
– Christine Grimal, Cerema Méditerranée
– Bruno Le Gonidec, Cerema Ouest

Sous la coordination de :
– Marion Cauhopé, Cerema Territoires et ville
– Yves Joncheray, Direction générale de l’aménagement, de logement et de la nature, bureau des opérations d’aménagement (DGALN/DHUP/AD5)

Il n’aurait pas pu être réalisé sans la contribution de :
– Loïc Alcaras, conseiller juridique, EPFL 74
– Stéphanie André, service habitat, Rennes métropole,
– Jean-Baptiste Debrandt, responsable du service habitat à la ville de Lille
– Bastien Delaunay, chargé de mission habitat-logement à la ville d’Avignon
– Emmanuelle Dubrana, directrice générale de CoopImmo
 Adrien Malteste, chargé de mission de CoopImmo
– Benoit Marin, directeur général adjoint de Logéo Méditerranée
– Imed Robbana, directeur général du Comité ouvrier pour le logement
 Carole Camus, responsable service juridique, Keredes
Qu’ils soient ici remerciés.

Textes de référence :

Sur les OFS, voir : http://outil2amenagement.cerema.fr/...
Sur les BRS, voir : http://outil2amenagement.cerema.fr/...