Le ministère chargé de l’écologie et la Fédération nationale des SCoT (FédéSCoT) ont publié en mai 2022 un guide dédié au schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé. Ce guide aborde tour à tour :

• Ce qu’est un SCoT

• Le SCoT comme projet stratégique au service des territoires :
  • le SCoT comme outil de transformation des territoires
  • le SCoT comme projet à construire au service des territoires
  • la recherche d’équilibre, de cohérence et d’anticipation
  • le caractère intégrateur du SCoT
  • la mise en œuvre du schéma
  • le périmètre et la gouvernance du schéma
  • la participation et la concertation

• Le nouveau contenu des SCoT modernisés, qui aborde notamment :
  • le projet d’aménagement stratégique (PAS)
  • le document d’orientation et d’objectifs (DOO)
  • le document d’aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)
  • le contenu des SCoT valant plan climat air énergie territorial (PCAET)
  • les annexes, notamment le programme d’actions (PA)

• La procédure d’élaboration du SCoT

• Comment passer de la stratégie à l’action, avec :
  • la déclinaison du SCoT dans certains documents : plans locaux d’urbanisme (PLU, PLUi), cartes communales (CC), etc.
  • le suivi et l’évaluation du SCoT (indicateurs de suivi)
  • les éventuelles évolutions du SCoT

Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter ce guide sur les SCoT modernisé sur le site du ministère chargé de l’écologie ou sur celui de la Fédération nationale des SCoT.