Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
Un dossier spécial sur l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale (SCoT). Ce dossier est enrichi au fur et à mesure, en lien avec le site Internet du Cerema.
METHODOLOGIE - Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé
publié le 13 juillet 2022
Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des (...)
METHODOLOGIE - Les évolutions sur le périmètre, la gouvernance et le portage du SCoT décryptées par le Cerema
publié le 5 juillet 2020
Lien vers le dossier spécial du Cerema décryptant l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative (...)
METHODOLOGIE - Les évolutions sur la structure du SCoT décryptées par le Cerema
publié le 5 juillet 2020
Lien vers le dossier spécial du Cerema décryptant l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative (...)
METHODOLOGIE - Le SCoT valant PCAET présenté par le Cerema
publié le 6 juillet 2020
Lien vers le dossier spécial du Cerema décryptant l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative (...)
METHODOLOGIE - Les évolutions sur les enjeux "Littoral" et "Montagne" décryptées par le Cerema
publié le 6 juillet 2020
Lien vers le dossier spécial du Cerema décryptant l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative (...)
JURIDIQUE - L’ordonnance du 17 juin 2020 modernise le schéma de cohérence territorriale (SCoT)
publié le 18 juin 2020 (modifié le 22 juin 2020)
Une présentation synthétique des grandes orientations de l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 (...)
RETOUR - Le bilan de la concertation en ligne sur la modernisation des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
publié le 22 juin 2020
Une consultation du Ministère réalisée sur le site "Planifions nos territoires (...)
CONSULTATION - Contribuez à inventer le SCoT de demain
publié le 22 juin 2020
L’ordonnance de modernisation des SCoT a été précédée d’une grande consultation en ligne dans le cadre (...)
SITE UTILE - "Planifions nos territoires ensemble"
publié le 22 juin 2020
Un site ministériel qui vise à "redonner du sens" à la planification territoriale, en (...)