Le document stratégique de façade (DSF) ou de bassin maritime (DSBM)
Le DSF et le DSBM définissent les objectifs de la gestion intégrée de la mer et du littoral et les dispositions correspondantes, pour chacune des façades maritimes et des bassins maritimes ultramarins, notamment au regard des enjeux écologiques de ces façades et bassins.
Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter notre rubrique dédiée au DSF et au DSBM dans la partie "Planification urbaine et stratégique" de notre site Internet.
Un article de cette rubrique est repris ci-dessous, à titre d’exemple de ce que vous pourrez y trouver :
SITE UTILE - Présentation du document stratégique de façade (DSF) Méditerranée
publié le 15 septembre 2020
Lien vers cet article dans la rubrique "Planification urbaine et stratégique"