La révision de la carte communale (CC)
Cette révision est la procédure d’évolution de la carte communale la plus complète, que l’on peut apparenter à l’élaboration d’une nouvelle carte.
Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter notre rubrique dédiée à la révision de la carte communale, dans la partie "Aménagement opérationnel" de notre site.
Un article de cette rubrique (ou plus) est repris ci-dessous, à titre d’exemple de ce que vous pourrez y trouver :
SITE UTILE - La carte communale (CC) sur le site du ministère chargé de l’écologie
publié le 16 mai 2022
Lien vers cet article dans notre rubrique "révision de la carte communale" de notre (...)