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Ressources du Cerema

 
 
La rubrique "Stratégies territoriales et démarches d’aménagement durable" du Cerema
 
 
La rubrique "Gestion du littoral et de la mer" du Cerema
 
 

Dossiers spéciaux

 
La hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme (ordonnance du 17 juin 2020)
 
 
Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
 
 
 

Fiches thématiques : planification et…

 
 
Equilibre et égalité des territoires
 
 
Gestion économe de l’espace et lutte contre l’artificialisation des sols
 
 
Habitat
 
 
Activités économiques (agriculture comprise)
 
 
Mobilité
 
 
Biodiversité et continuités écologiques
 
 
Air, énergie, climat
 
 
Patrimoine et paysage
 
 
Eau, mer et littoral
 
 
Risques, pollutions et nuisances
 
 

Fiche outils

 
 
Le périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global (PAPAG)
 
 
Les emplacements réservés (ER)
 
 
Le sursis à statuer
 
 
Le document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
 
 
PLU(i) et commerce
 
 

Liens utiles

 
 
Le Club PLUi (plans locaux d’urbanisme intercommunaux)
 
 
Le Géoportail de l’Urbanisme (GPU)
 
 
La Fédération nationale des SCoT
 
 
Urba-info : la lettre d’information mensuelle sur la législation de l’urbanisme
 
 
Planifions nos territoires ensemble
 
 
 
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Accueil > Planification urbaine et stratégique > Prendre en compte les spécificités territoriales > La mer et le littoral > L’urbanisation et la loi Littoral
PLANIFICATION URBAINE ET STRATÉGIQUE
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      • Le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
      • Le schéma régional de développement de l’aquaculture marine (SRDAM)
      • La protection spécifique des dunes du Pas-de-Calais
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    • La montagne
 
 

L’urbanisation et la loi Littoral

 
 
 
 
 
JURIDIQUE - Un avis du Conseil d’État du 11 juin 2021 sur les infrastructures de téléphonie mobile face à la loi Littoral
publié le 29 juin 2021 (modifié le 19 août 2022)
Avis du Conseil d’État n° 449840 du 11 juin 2021
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