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NOUVEAUTÉS :
Les derniers ajouts, vérifications ou mises à jour dans cette rubrique (en 2022) concernent notamment les thématiques suivantes :- Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols- Risques- Approche globale de l’environnement- Participation du publicVous pouvez retrouver l’essentiel des évolutions du site Outils de l’aménagement dans le dossier "Notre site se met à jour"
L’environnement est constitué d’éléments sociaux et naturels (biologiques, physiques, chimiques) qui définissent le cadre de vie d’une société. Il rassemble et fait se croiser de nombreuses composantes thématiques : sol, eau, air, biodiversité, patrimoine et paysage, risques, pollutions, nuisances, déchets, etc., tout en intégrant une dimension transversale de participation du public aux décisions susceptible d’impacter l’environnement.
Un ensemble de dispositifs, de prescriptions, de règles et outils existe en vue de concilier l’aménagement de l’espace et les projets urbains avec la préservation de cet environnement et de la santé humaine.
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Décret n° 2023-399 du 23 mai 2023 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la (...)
Décret n° 2023-375 du 16 mai 2023 relatif à la lutte contre les nuisances sonores (...)
Liste parue au Journal Officiel du 20 mai 2023
Décisions concernant le document stratégiques de façade (DSF) et l’éolien en mer, les énergies, les (...)
