Pourquoi un site sur les Outils de l’aménagement ? Un besoin de connaître et croiser les outils de l’aménagement

L’aménagement est à la croisée de nombreuses politiques publiques et couvre de manière transversale la plupart des thématiques d’intervention préoccupant nos concitoyens. Le contexte se caractérise par une évolution des modes de fabriquer la ville, le développement de pratiques plus partenariales, une mutation du modèle économique de l’aménagement et de la gouvernance des territoires. Il revient aux collectivités locales d’orchestrer la mise en œuvre de ces projets d’aménagement.

Conduire une opération d’aménagement, de l’élaboration du projet à sa réalisation, en passant par la mobilisation du foncier, la définition de la programmation, le montage opérationnel et la recherche de l’équilibre économique, est un processus long et complexe.

Que ce soit pour un écoquartier, un centre bourg, un cœur de ville, une opération en densification ou en renouvellement urbain, un aménagement paysager, écologique ou autre…, il sera toujours nécessaire de mobiliser les outils fonciers ou d’urbanisme opérationnel, de s’appuyer sur des documents d’urbanisme réglementaire ou encore d’établir un bilan financier d’aménagement… Pour autant, chaque opération est unique. La mise en œuvre combinée de ces outils au service du projet dépendra de la stratégie définie localement et des spécificités de l’opération.

La boite à outils techniques et réglementaires dont disposent les territoires est à ce titre riche, complexe et en constante évolution. Il est donc compréhensible qu’elle ne soit pas toujours bien connue et maîtrisée par les élus, leurs services et leurs partenaires. Ce constat largement partagé impose un besoin d’expérimentation de nouveaux modes de faire, d’échanges sur les pratiques et les méthodes, d’information et de formation sur les solutions les plus adaptées au contexte du territoire et au projet d’aménagement.

Les apports du site Outils de l’aménagement

De par ses activités et son positionnement historique, le Cerema contribue à ces évolutions des pratiques et aux échanges entre acteurs. Dans ce cadre, le site « Outils de l’aménagement » apporte des informations sur les outils et les méthodes principalement dans les champs du foncier, de l’urbanisme opérationnel et réglementaire, de l’environnement, de l’habitat…

Ce site est le fruit d’un travail initié depuis 2008 avec le soutien du Ministère en charge du logement et de la cohésion des territoires et en lien avec d’autres partenaires.

Fort d’une fréquentation de plus de 53 400 visites par mois en moyenne (chiffres 2021), il constitue une base de données techniques et en libre accès de plus de 300 outils regroupés autour de 7 thématiques principales, pour plus de 90 problématiques opérationnelles abordées.

Ce que vous y trouverez

- Un parcours avec des propositions d’outils en fonction de vos problématiques

Notre site propose un panorama d’outils de l’aménagement à travers 7 grandes thématiques  :

Dans ces parties thématiques, notre site identifie des problématiques opérationnelles qui apparaissent fréquemment dans ces domaines. Par exemple, pour l’aménagement opérationnel : définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet, choisir un mode de réalisation, définir la procédure opérationnelle…

Une liste d’outils (avec présentation de ces derniers) est alors proposée pour accompagner les collectivités territoriales dans le traitement de ces différentes problématiques.

- Ou si vous le préférez, un large choix d’accès directs à nos présentations d’outils et à des informations utiles les concernant

Pour trouver rapidement la plupart des présentations qui vous intéresse, nous avons mis en place depuis avril 2020 une liste des sigles avec accès direct à de nombreux outils présentés sur notre site. De nouveaux accès directs sont rajoutés tous les mois à cette liste.

- Des présentations rapides d’outils de l’aménagement

Nos présentations d’outils "En quelques phrases" visent à vous proposer une première approche synthétique et rapide des outils repérés sur notre site (temps de lecture : 1 minute voire moins). Tout en restant synthétique, la rédaction de ces présentations essaie de rester proche de celle des textes qui encadrent l’outil (dispositions législatives et réglementaires, lorsqu’il y en a).

Dans le cadre des actions d’amélioration de notre site, nous ajoutons régulièrement à la suite de ces présentations :

• les principaux textes de référence liés à l’outil, avec des liens vers ces textes,
• l’indication des dernières évolutions de ces textes (à la date de la dernière mise à jour de la présentation),
• la date de mise à jour de ces informations,
• et des propositions de liens vers d’autres présentations d’outils ou dossiers susceptibles de vous intéresser (en lien avec l’outil présenté).

- Des fiches dédiées, pour aller plus loin

Parce qu’une présentation "en quelques phrases" d’un outil de l’aménagement ne suffit pas toujours à répondre à vos besoins :

• Nous avons relancé depuis avril 2020 la création de Fiches outils sur notre site. Ces fiches sont visibles notamment dans la colonne de droite de nos rubriques thématiques ;
• Dans le domaine de la Planification urbaine et stratégique, vous pourrez aussi trouver des fiches thématiques faisant le lien entre certains documents d’urbanisme ou de planification stratégique et un enjeu spécifique (habitat, gestion économe de l’espace…) ;
• Des fiches "fiscalité et foncier" sont aussi proposées pour constituer un panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier.

- Des articles "express", pour plus d’informations utiles

En complément des présentations d’outils "en quelques phrases", nous proposons à la suite de ces présentations d’outils des articles (généralement à lecture rapide -temps de lecture : 1 min ou moins) en lien avec ces outils.

Il peut s’agir notamment :

• d’éléments juridiques (parution d’un texte de loi, d’un décret, d’un arrêté…),
• d’apports méthodologiques (fiches méthodologiques et pratiques, études, rapports…),
• d’éléments communicants (vidéos pédagogiques, infographies…),
• d’événements et compte-rendus d’événements en lien (formation, webinaires, replays…),
• de retours d’expériences (verbatims d’élus ou de techniciens de collectivités, mobilisation d’un outil par certaines collectivités territoriales…),
• de retours (feedback) d’une structure spécialisée sur un enjeu précis (ex : rapports de l’autorité environnementale ou autres…),
• de sites et liens utiles (en plus de liens utiles vers les ressources du Cerema et d’autres sites proposés dans la colonne de droite de chacune de nos 7 grands domaines thématiques),
• etc.

- Des dossiers spéciaux

Accessibles notamment dans la colonne de droite, sur la page d’accueil de notre site, ces dossiers ponctuels permettent de rassembler plusieurs éléments utiles sur certaines évolutions marquantes : loi ELAN, COVID-19, modernisation des SCoT (schémas de cohérence territoriale), rationalisation de la hiérarchie des normes opposables aux documents d’urbanisme…

Un site en évolution

Après une dizaine d’années d’existence et des premiers travaux d’actualisation de son contenu entre 2017 et 2019, le site "Outils de l’aménagement" œuvre depuis avril 2020 à de nouvelles actualisations et optimisations, ainsi qu’à l’enrichissement de son contenu.

Pour mieux vous informer sur ce travail d’améliorations, vous pouvez retrouver un point régulier sur les évolutions de notre site dans notre dossier "Notre site se met à jour" (avec possibilité de s’abonner à cette rubrique).

Pour nous aider à améliorer notre site

Vous pouvez nous faire parvenir vos observation via notre formulaire de contact.