Approche et actualités générales sur les SCoT
METHODOLOGIE - Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé
publié le 13 juillet 2022 (modifié le 19 août 2022)
Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des (...)
METHODOLOGIE - Le vade-mecum pour la rédaction des notes d’enjeux de l’Etat
publié le 15 septembre 2021
Lien vers cet article dans notre dossier dédié à la "rationalisation de la hiérarchie des normes" (...)
DOSSIER - La rationalisation de la hiérarchie des normes opposables aux documents d’urbanisme
publié le 23 juin 2020
Lien vers notre dossier sur l’ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation (...)
DOSSIER - La modernisation du schéma de cohérence territorriale (ordonnance du 17 juin 2020)
publié le 18 juin 2020 (modifié le 23 juin 2020)
Lien vers notre dossier spécial sur l’ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la (...)
COMMUNICANT - Schémas de cohérence territoriaux (SCoT) : les vidéos "1 minute pour comprendre"
publié le 9 juin 2020 (modifié le 19 août 2022)
Des vidéos utiles pour communiquer notamment sur les schémas de cohérence territoriaux (SCoT), par (...)
PERSPECTIVES - Une instruction explicitant les enjeux liées aux évolutions d’échelles de la planification (SRADDET, SCoT, PLUi)
publié le 26 octobre 2018 (modifié le 30 mai 2020)
Instruction explicitant les nouveaux enjeux liés à la planification urbaine et rurale suite à la (...)
PERSPECTIVES - Quelles évolutions pour le schéma de cohérence territorial d’après le CGEDD ?
publié le 25 octobre 2018 (modifié le 30 mai 2020)
Un rapport du CGEDD qui fait état des défis auxquels sont confrontés les SCoT et qui vise à (...)
ETUDE & PERSPECTIVES - SCoT et territoires : quels acquis ? quelles perspectives ?
publié le 22 novembre 2017 (modifié le 30 mai 2020)
Synthèse du rapport final de la recherche-action lancée sur ces thèmes par la Fédération des (...)