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Notre site se met à jour
Logements : la promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes
La loi 3DS du 21 février 2022
La loi "Climat et résilience" du 22 août 2021
Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
La hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme (ordonnance du 17 juin 2020)
La loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)
COVID-19 : actualités juridiques et pratiques (2020-2021)
AMELIORATIONS - Juin 2021 : quelles évolutions sur le site Outils de l’aménagement ?
Information sur les améliorations de ce mois de juin
FONCTIONNALITÉS - Encore plus d’accès directs aux outils que vous recherchez
Pour trouver rapidement la plupart des présentations qui vous intéresse, nous avons mis en place depuis avril 2020 une liste des sigles avec accès direct à de nombreux outils présentés sur notre site. De nouveaux ajouts ont été faits sur cette liste en juin 2021 :
RUBRIQUE - La rubrique "Prévenir et gérer les pollutions, nuisances et déchets" commence à prendre forme
Afin de vous accompagner sur les problématiques de nuisances, de pollutions et de déchets, nous avons commencé à développer une rubrique autour de ces thématiques. Si la partie "déchets" arrivera par la suite, plusieurs outils sont déjà abordés en matière de nuisances :
- Les cartes de bruit stratégiques (CBS),
- Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE),
- Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre,
- etc.
D’autres améliorations et enrichissements de contenus seront apportés au fil de l’eau dans cette rubrique. Pour en savoir plus, rendez vous sur la rubrique "Prévenir et gérer les pollutions, nuisances et déchets"
DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées, actualisées ou créées :
En juin, nous avons créé ou vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations "en quelques phrases" des outils suivants :
| Multi-thématiques (économie, paysage…) | Le règlement local de publicité (RLP, RPLi) |
| Multi-thématiques (énergie, biodiversité…) | La charte de l’éclairage public |
| Paysage, biodiversité | La protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies de communication |
FICHE OUTILS - Une nouvelle fiche en ligne !
Pour le mois de juin, nous vous proposons une fiche outils dédiée à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
DE NOUVEAUX ARTICLES
Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.
POUR VOUS TENIR INFORMES - mensuellement des dernières évolutions du site Outils de l’aménagement
Nous publions chaque mois un bulletin sur ces évolutions. Chaque bulletin est enrichi au fur et à mesure depuis sa parution jusqu’au dernier jour du mois.
Pour être informé(e) de la parution de ces bulletins, rassemblés dans notre rubrique "Notre site se met à jour", vous pouvez vous abonner à cette rubrique dédiée à l’optimisation du site :
NOTA BENE : suite à des difficultés techniques, nous sommes en train de reconstituer les points mensuels de février, mars et avril 2021 pour les remettre en ligne (avec les améliorations associées) et vous tenir informés des avancées sur notre site. En vous remerciant de votre compréhension.