AMELIORATIONS - Juillet 2020 : pendant les vacances, les évolutions du site Outils de l’aménagement continuent
Article enrichi au fur et à mesure jusque fin juillet

FONCTIONNALITÉS - Encore plus d’accès directs aux outils que vous recherchez
Pour trouver rapidement la plupart des présentations qui vous intéresse, nous avons créé en avril dernier une liste des sigles proposant un accès direct à partie notable des outils présentés sur notre site (en cliquant sur le sigle concerné). De nouveaux ajouts ont été faits à cette liste en juillet 2020 et d’autres arriveront d’ici la fin du mois (voir le lien vers cette liste tout en haut sur notre site) :
FONCTIONNALITÉS - Être informé(e) mensuellement des dernières évolutions du site Outils de l’aménagement
Depuis avril 2020, afin de vous informer régulièrement des améliorations sur notre site, nous publions chaque mois un bulletin sur ces évolutions. Chaque bulletin est enrichi au fur et à mesure depuis sa parution jusqu’au dernier jour du mois.
Pour être informé(e) de la parution de ces bulletins, rassemblés dans notre rubrique "Notre site se met à jour", vous pouvez vous abonner à cette rubrique dédiée à l’optimisation du site :
GROUPE DE TRAVAIL - sur le thème de la revitalisation des activités de centre-ville et centre-bourg
Le site Outils de l’aménagement, c’est aussi des rencontres d’acteurs pour aborder les problématiques de l’aménagement. Un groupe de travail partenarial sur le thème de la revitalisation des activités de centre-ville et centre-bourg s’est ainsi tenu le 30 janvier 2020 au Cerema Territoires et Ville à Lyon. Vous pourrez trouver des éléments utiles issus de ces échanges sur notre site.
RUBRIQUES - Notre sous-rubrique "patrimoine et paysage" se refait une beauté
La rubrique "Cadre de vie et environnement" de notre site ayant été moins active les années précédentes, nous travaillons à la mettre à jour et à l’améliorer chaque mois, sous-rubrique après sous-rubrique. Ce mois-ci, c’est la sous-rubrique "Mettre en valeur le patrimoine et le paysage" qui est en train de s’étoffer (et ce jusqu’à la fin du mois), avec notamment :
- Une nouvelle organisation de cette rubrique autour de plusieurs problématiques, dont certaines déjà en ligne :
- Comprendre ou faire comprendre le paysage et le patrimoine, leurs enjeux et leurs liens avec d’autres enjeux thématiques,
- Identifier, préserver et valoriser des sites et éléments à enjeux,
- Préserver et mettre en valeur les supports du paysage agricole, naturel et forestier,
- Favoriser l’intégration des enjeux patrimoniaux et paysagers par les projets (d’aménagement, de travaux, de planification…) ;
- La création ou la vérification et, si nécessaire, l’actualisation de plusieurs présentations "en quelques phrases" des outils identifiés :
- sites patrimoniaux remarquables (SPR), plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et plans de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP)
- directive de protection de mise en valeur des paysages (directive paysages),
- sites inscrits (SI), sites classés (SC) et label Grand site de France,
- monuments historiques (MH),
- biens inscrits au patrimoine mondial (UNESCO),
- zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA)
- etc.
- Et de nouveaux articles associés à ces présentations.
DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées et NOUVELLES FICHES OUTILS :
En plus de celles de la sous-rubrique "Patrimoine et paysage" (voir ci-dessus), nous avons vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations "en quelques phrases" des outils suivants et ajouté de nouvelles fiches outils associées :
Présentations en quelques phrases | Fiches outils correspondantes |
---|---|
La cession foncière avec charges | La cession foncière avec charges |
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles | Le DP sur les espaces agricoles |
Le document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC) | Le DAAC |
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public | Les AOT |
La déclaration d’utilité publique (DUP) "travaux" | La DUP "travaux" |
Nous avons également vérifié et mis à jour les présentations des outils suivants :
- L’évaluation environnementale des projets (études d’impact)
- L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
- L’évaluation environnementale des autres plans et programmes
- L’évaluation environnementale des procédures intégrées, communes et coordonnées
DE NOUVEAUX ARTICLES
Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne début juillet… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.
En lien avec le site Internet du Cerema, de nouveaux articles ont par exemple rejoint nos dossiers sur la modernisation des SCoT (schémas de cohérence territoriale) et sur la hiérarchie des normes applicables aux documents d’urbanisme.
EN RÉFLEXION - Intéressé(s) par un projet de rubrique "mobilité" sur notre site ?
Parce que l’aménagement du territoire à ses différentes échelles (y compris l’aménagement opérationnel) peut difficilement se concevoir sans intégrer à la réflexion les enjeux de la mobilité, un projet de rubrique dédiée à la mobilité est en cours de réflexion sur le site Outils de l’aménagement. Quelques exemples d’articles que vous pourriez trouver dans ce projet de rubrique sont disponibles sur notre site.