FONCTIONNALITÉS - Encore plus d’accès directs aux outils que vous recherchez

Pour trouver rapidement la plupart des présentations qui vous intéresse, nous avons mis en place depuis avril 2020 une liste des sigles avec accès direct à de nombreux outils présentés sur notre site. De nouveaux ajouts ont été faits sur cette liste en janvier 2021 :

RUBRIQUES ET FICHES - Rubrique "Fiscalité et financement" : notre sous-rubrique "Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité" restructurée, et des fiches par outil sur le sujet (fiches "fiscalité et foncier")

Afin d’améliorer la lisibilité et le contenu de cette sous-rubrique, nous l’avons restructurée pour vous proposer :

• des présentations "en quelques phrases" des outils suivants,
• et pour mieux comprendre les effets potentiels de ces outils sur la stratégie foncière des collectivités, une fiche par outil extraite du panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier.

• La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : présentation en quelques phrases et fiche dédiée,
• La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : présentation en quelques phrases et fiches dédiée,
• La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : présentation) en quelques phrases et fiches dédiée,
• La majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB) : présentation en quelques phrases et fiches dédiée,
• La cotisation foncière des entreprises (CFE) : présentation en quelques phrases et fiche dédiée.

DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées, actualisées ou créées :

En janvier, nous avons créé ou vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations "en quelques phrases" des outils suivants :

• Le système d’information sur la biodiversité (SIB) et le schéma national des données sur la biodiversité (SNDB)
• Les conservatoires botaniques nationaux (CBN)
  

FICHE OUTILS - Des fiches à (re)découvrir, d’autres à venir

Notre point de décembre sur les évolutions du site Outils de l’aménagement ayant été consacré exclusivement au bilan annuel 2020 de ces évolutions, nous profitons de ce point de janvier pour vous informer davantage sur les nouvelle fiches outils mises en ligne le mois dernier  :

• La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
• La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
• et notre première fiche outils facilitant les comparaisons entre plusieurs outils de l’aménagement : le tableau comparé de différents outils au service de la division foncière.

A venir début février (lien vers cette fiche ajouté a posteriori de ce point de janvier 2020, pour faciliter votre information) : une autre fiche outils sous forme de tableau, pour faciliter la comparaison des principaux outils de financement des équipements publics (hors fiscalité directe et certaines redevances d’usage).

DE NOUVEAUX ARTICLES

Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.

POUR VOUS TENIR INFORMES - mensuellement des dernières évolutions du site Outils de l’aménagement

Nous publions chaque mois un bulletin sur ces évolutions. Chaque bulletin est enrichi au fur et à mesure depuis sa parution jusqu’au dernier jour du mois.
Pour être informé(e) de la parution de ces bulletins, rassemblés dans notre rubrique "Notre site se met à jour", vous pouvez vous abonner à cette rubrique dédiée à l’optimisation du site :