FONCTIONNALITÉS - De nouveaux accès directs aux présentations d’outils de l’aménagement qui vous intéressent

Pour trouver rapidement la plupart des informations qui vous intéressent, de nouveaux accès directs aux présentations d’outils ont été ajoutés ce mois-ci à notre liste des sigles :

RUBRIQUE - L’amélioration de la rubrique "Aménagement opérationnel" se poursuit

Notre rubrique "Aménagement opérationnel" est l’une des plus consultées mais aussi l’une des plus anciennes du site Outils de l’aménagement. C’est pourquoi nous poursuivons ce mois-ci le travail d’amélioration et de développement de contenus entamé en mars 2022 sur cette rubrique. Les avancées d’avril concernent en particulier les sous-rubriques (problématiques) suivantes :

• "Définir la procédure opérationnelle", avec la création, la vérification et/ou la mise à jour de plusieurs outils présentés dans cette sous-rubrique :
  • Le projet partenarial d’aménagement (PPA)
  • La grande opération d’urbanisme (GOU)
  • L’opération de revitalisation de territoire (ORT)
  • La zone d’aménagement concerté (ZAC)
  • Le lotissement

• L’éventuelle adaptation des documents d’urbanisme s’imposant au projet (en articulation avec la rubrique de notre site dédiée à la "Planification urbaine et stratégique"), avec la création, la vérification et/ou la mise à jour de plusieurs outils présentés dans cette sous-rubrique :
  • La révision de la carte communale (CC)
  • La rectification d’erreur matérielle sur une carte communale (CC)

• "Autoriser - permettre le projet", avec la création, la vérification et/ou la mise à jour de plusieurs outils présentés dans cette sous-rubrique :
  • Le permis d’aménager multi-sites (PA multi-sites ou PAMS)

Pour en savoir plus, rendez vous sur la rubrique "Aménagement opérationnel" :

DOSSIER SPÉCIAL ET SOUS-RUBRIQUE - Le dossier dédié à la loi Climat et résilience continue son développement, en lien avec notre sous-rubrique sur les "Risques"

Afin de faciliter l’appropriation des mesures prévues par la loi Climat et résilience du 22 août 2021, nous avons redémarré en 2022 le projet de dossier dédié à cette loi initié en 2021. En continuité du mois de mars 2022, ce dossier propose de nouveaux zooms sur des mesures prévues pour adapter les territoires aux effets du changement climatique (en particulier au recul du trait de côte).

En lien avec ce dossier, nous avons complété dans notre sous-rubrique "Risques" le point dédié aux risques littoraux avec les présentations "en quelques phrases" :

• du droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte (DPRTC) (par lien avec la rubrique "Foncier" de notre site),
• du bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (BRAEC),
• des observatoires du trait de côte.

DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS vérifiées, actualisées ou créées :

En mars, nous avons créé ou vérifié et, si nécessaire, mis à jour (voire archivé) les présentations "en quelques phrases" des outils suivants :

DE NOUVEAUX ARTICLES

Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne… sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une.

POUR VOUS TENIR INFORMES - des dernières évolutions du site Outils de l’aménagement

Nous publions régulièrement un bulletin sur ces évolutions. Chaque bulletin est enrichi au fur et à mesure depuis sa parution jusqu’au dernier jour du mois.
Pour être informé(e) de la parution de ces bulletins, rassemblés dans notre rubrique "Notre site se met à jour", vous pouvez vous abonner à cette rubrique dédiée à l’optimisation du site :