FONCTIONNALITÉS - Plus d’accès directs aux outils qui vous intéressent

Parce que notre site comprend plus de 200 présentations "en quelques phrases" d’outils de l’aménagement, répartis entre 7 thématiques et de nombreuses problématiques, il n’est pas toujours facile de trouver directement un aperçu de l’outil qui vous intéresse.

Pour accéder plus rapidement à ces outils, nous avons créé ce mois-ci une liste des sigles qui reprend une partie notable des outils présentés sur notre site, avec un accès direct à la page correspondant à chaque outil (en cliquant sur le sigle concerné).
Cette liste est en cours de constitution mais propose déjà des accès directs à plus de 80 outils recensés sur le site Outils de l’aménagement.

NOUVELLE RUBRIQUE - Spéciale COVID-19

Le site Outils de l’aménagement se mobilise pour vous informer sur les incidences du COVID-19 dans le domaine de l’aménagement. Malgré les conditions actuelles, nous travaillons depuis chez nous pour construire et alimenter cette rubrique.

Cette rubrique n’a pas vocation à être exhaustive : elle ne liste donc pas tous les arrêtés, décrets et ordonnances pris au regard de l’état d’urgence sanitaire lié au COVID-19. Elle propose de faire des zooms sur plusieurs points d’actualité qui peuvent intéresser les collectivités territoriales dans l’exercice de leurs compétences (en particulier) en matière d’aménagement et d’urbanisme.

Elle comprend déjà plus de 16 articles et 2 fiches outils. D’autres articles sont en préparation et vont être publiés d’ici la fin du mois. Cette rubrique continuera d’être enrichie jusqu’à la fin des mesures exceptionnelles prise pour faire face à l’épidémie et ses incidences.

DERNIÈRE RUBRIQUE VÉRIFIÉE - Notre sous-rubrique dédiée à l’évaluation environnementale

La rubrique "cadre de vie et environnement" de notre site étant longtemps restée inactive, nous travaillons à la mettre à jour et à l’améliorer progressivement, sous-rubrique par sous-rubrique. Ce mois-ci, c’est la rubrique "Prendre en compte l’environnement l’environnement dans les projets, les plans et les programmes" (évaluation environnementale) qui a bénéficié de ce travail, avec notamment :

• Les 4 présentations d’outils "en quelques phrases" que comprend cette sous-rubrique vérifiées et, si nécessaire, actualisées ;

• De nouveaux articles proposant :
  • L’accès gratuit à un guide et des fiches méthodologiques pour faciliter l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme ;
  • Des zooms sur les retours que les bilans 2019 de certaines Autorités environnementales permettent d’avoir, et qui peuvent aider les porteurs de projets et de documents de planification à préparer leur évaluation environnementale (en prenant connaissance des points de difficultés soulignés par les avis de ces Autorités) : sur l’évaluation environnementale de nombreux documents d’urbanisme, de certains projets vus au niveau national ou régional, ainsi que de certains plans et programmes vus au niveau national ou régional.

DERNIÈRES PRÉSENTATIONS D’OUTILS "En quelques phrases" vérifiées :

Outre celles de la rubrique "évaluation environnementale" (voir ci-dessus), nous avons vérifié et, si nécessaire, mis à jour les présentations "en quelques phrases" des outils suivants :

• Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) ;
• Le schéma d’aménagement régional (SAR) ;
• Le plan d’aménagement et de développement durable de Corse (PADDuC) ;
• Les directives territoriales d’aménagement existantes (DTA) ;
• La directive territoriale d’aménagement et de développement durable (DTADD) ;
• La procédure intégrée pour le logement (PIL) ;
• La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise (PIIE) ;
• La zone d’aménagement différé (ZAD) ;
• Le périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global (PAPAG) ;
• La zone agricole protégée (ZAP)

LA RELANCE DES FICHES "OUTILS DE L’AMÉNAGEMENT" :

Parce qu’une présentation "en quelques phrases" ne suffit pas toujours selon vos besoins, nous nous sommes (re)lancés dans la création de Fiches outils un peu plus développées.

Notre site proposait déjà une fiche outils sur le projet urbain partenarial (PUP), ce mois-ci, nous vous proposons ce mois-ci :

• une fiche outils sur la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC),
• une fiche outils sur la zone d’aménagement différé (ZAD)
• une fiche outils sur le périmètre d’attente d’un projet d’aménagement global (PAPAG)
• une fiche outils sur les zones agricoles protégées (ZAP)
• et deux fiches dans la rubrique "COVID-19"
  
  D’autres fiches sont à venir sur le même format.

FICHES THÉMATIQUES sur la planification stratégique et urbaine :

Même si elles ne sont pas sur le même format et n’ont pas la même structure que les fiches outils évoquées ci-dessus, des "fiches thématiques" sont proposées, en matière de planification stratégique et urbaine, entre autres sur le schéma régional d’aménagement et de développement durable (SRADDET).
Ce mois-ci, nous avons mis à jour la fiche "Planifier les transports et la mobilité dans le SRADDET" suite à la loi d’orientation des mobilités (LOM).

DE NOUVEAUX ARTICLES

Voir entre autres les actualités à la une pour un aperçu des articles mis en ligne ce mois-ci (sachant que tout ce les articles mis en ligne ne sont pas forcément mis à la une).