Pourquoi un site sur les outils de l’aménagement ?

L’aménagement est à la croisée de nombreuses politiques publiques et couvre de manière transversale la plupart des thématiques d’intervention préoccupant nos concitoyens. Le contexte se caractérise par une évolution des modes de fabriquer la ville, le développement de pratiques plus partenariales, une mutation du modèle économique de l’aménagement et de la gouvernance des territoires. Il revient aux collectivités locales d’orchestrer la mise en œuvre de ces projets d’aménagement.

Conduire une opération d’aménagement, de l’élaboration du projet à sa réalisation, en passant par la mobilisation du foncier, la définition de la programmation, le montage opérationnel et la recherche de l’équilibre économique, est un processus long et complexe. Que ce soit pour un écoquartier, un centre bourg, un cœur de ville, une opération en densification ou en renouvellement urbain … il sera toujours nécessaire de mobiliser les outils fonciers ou d’urbanisme opérationnel, de s’appuyer sur des documents d’urbanisme réglementaire ou encore d’établir un bilan financier d’aménagement. Pour autant, chaque opération est unique. La mise en œuvre combinée de ces outils au service du projet dépendra de la stratégie définie localement et des spécificités de l’opération.

La boite à outils techniques et réglementaires dont disposent les territoires est à ce titre riche, complexe et en constante évolution. Il est donc compréhensible qu’elle ne soit pas toujours bien connue et maîtrisée par les élus, leurs services et leurs partenaires.

Ce constat largement partagé impose un besoin d’expérimentation de nouveaux modes de faire, d’échanges sur les pratiques et les méthodes, d’information et de formation sur les solutions les plus adaptées au contexte du territoire et au projet d’aménagement.

De par ses activités et son positionnement historique, le Cerema1 contribue à ces évolutions des pratiques et aux échanges entre acteurs. Le site « outils de l’aménagement » apporte des informations sur les outils et les méthodes principalement dans les champs du foncier, de l’urbanisme opérationnel et réglementaire, de l’environnement et de l’habitat. Fort d’une fréquentation de l’ordre de 25 000 connexions par mois, il constitue une base de données techniques et en libre accès de plus de 250 outils regroupés autour de 7 thématiques principales et de près de 35 problématiques opérationnelles.

Ce travail initié depuis 2008 constitue un socle de base sur lequel le Cerema peut s’appuyer pour structurer une démarche partenariale tant en interne au Cerema qu’en externe pour le faire migrer, à terme, en un véritable centre de ressources des outils de l’aménagement :
• Support d’informations techniques et juridiques, de capitalisation des outils, des méthodes, des pratiques et des retours d’expériences, il peut légitimement se positionner comme le portail institutionnel de référence en matière d’aménagement,
• Alimenté par les différents réseaux du Cerema et du Ministère en charge du logement et de la cohésion des territoires, il est propice au développement de partenariats publics ou privés pour favoriser la production, la diffusion et le partage de connaissances et de pratiques,
• Animé et mis à jour, pour part, par la communauté métiers du Cerema, il constitue une vitrine de l’établissement et de ses savoirs faire ainsi que de ses partenaires.

Ce que vous y trouverez

Ce site comprend contient une centaine de fiches synthétiques, et continue d’être alimenté régulièrement.
Les fiches comportent un paragraphe succinct de présentation, des éléments à caractère historique, les principaux textes juridiques, une bibliographie et des liens utiles pour des compléments. Le nom de l’auteur (ou des auteurs) de chaque fiche ainsi que sa date de réalisation sont systématiquement mentionnés.
Leur élaboration est le fruit d’un partenariat entre la DGALN du Ministère du Développement durable, le Certu et l’Aperau
Les fiches disponibles sont accessibles par une recherche alphabétique, en plein-texte, ou encore en parcourant les différentes rubriques des principaux domaines de l’aménagement.

Un site en évolution

Le site fait peau neuve grâce à une ergonomie plus moderne et lisible. Le contenu est en évolution avec la création d’un véritable environnement contextualisant les fiches :

• présentation générale plus approfondie
• création d’une véritable page d’accueil
• proposition de fiches complémentaires, notamment de la Direction technique Territoires et ville du Cerema,
• liens vers d’autres productions,
• actualité réglementaire des thèmes abordés

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