Guide du programme « Action Cœur de Ville »

publié le 14 mai 2018

Le guide comprend : 

  • le contexte du programme, ses objectifs et ses enjeux clés (enjeux transversaux et thématiques) ;
  • les modalités d’organisation du programme : calendrier et grandes échéances, étapes de mise en œuvre, instances de pilotage, etc. ;
  • les modalités de mise en œuvre du programme : lancement, préparation de la convention, phases d’initialisation et de déploiement, etc.

Il est à télécharger sur le site du CGET.

Les documents joints sont notamment (d’autres annexes pourront être ajoutées dans une version 2, au cours de l’année 2018) : 

  • La liste des villes inscrites au programme ; 
  • Un schéma global de déroulement du programme : il s’agit d’une synthèse schématique du guide qui focalise sur le processus du programme et son calendrier, en mettant en exergue les étapes clés et les procédures à respecter ; 
  • Une note explicative des attendus pour la préparation, puis l’élaboration du diagnostic et du projet, avec des maquettes types de trame de diagnostic et de projet urbain, qui pourront être directement reprises par la collectivité si elle le souhaite ;  deux guides d’articulation du programme avec les dispositifs ANRU et ANAH ; 
  • Une note exposant les modalités d’instruction des dossiers immobiliers par Action logement ;
  • Une note recensant les différentes agences d’urbanisme mobilisables par les collectivités dans le cadre de ce programme, et expliquant leurs différentes modalités possibles d’intervention dans les projets ; 
  • Un guide de la démarche EcoQuartiers pour les villes souhaitant s’y engager ; 
  • Un inventaire de dispositifs de soutien mobilisables (en cours de réalisation, diffusion en mai) ; 
  • Une série d’indicateurs standards de diagnostic et de suivi des résultats du programme ; 
  • Une trame de convention-cadre pluriannuelle, à compléter par chaque territoire bénéficiaire.