Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Nouveau site du CEREMA
  • Site internet de la Direction technique Territoires et ville / Cerema
  • Catalogue des publications du Cerema
  • Pourquoi ce site ?

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
 
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Aménagement opérationnel
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Environnement-Cadre de vie
    • Impliquer la population
    • Prendre en compte l’environnement dans les projets, plans et programmes
    • Gérer et préserver la ressource en eau
    • Gérer et valoriser les ressources du sol et du sous-sol
    • Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
    • Protéger la biodiversité et les espaces naturels
    • Mettre en valeur le patrimoine bâti et le paysage
    • Prévenir les risques, pollutions et nuisances
    • Assurer la gestion économe des espaces agricoles, naturels et forestiers
  • Foncier
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Dissocier le foncier de l’immobilier
  • Logement-Habitat
    • Définir une politique de l’habitat
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Accompagner les personnes ayant des difficultés d’accès au logement
    • Réinterroger l’habitat traditionnel et expérimenter
  • Commerces et activités
    • Développer et réguler le commerce
  • Planification urbaine et stratégique
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Porter des enjeux thématiques à travers des documents sectoriels
  • Fiscalité et financement
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Recourir aux taxes foncières

Acteurs du foncier

 
 
Établissement public foncier (EPF)
 
 
Association foncière urbaine (AFU)
 
 

Etudes du Cerema

 
 
Stratégies foncières en faveur de la biodiversité
 
 
Stratégies foncières en faveur du logement et des activités (artisanat et industrie)
 
 
Politiques foncières en faveur du logement : Regards croisés sur 3 agglomérations.
 
 
Mesure de la consommation d’espace à partir des fichiers fonciers (2013)
 
 

Ressources CEREMA

 
 
 
Accédez à la veille réalisée par la direction territoriale Nord Picardie.
 

Autres documents

  • Le foncier au coeur de l’action publique
 
S'abonner Se désabonner
 
 
Vous êtes ici :
Accueil > Foncier > Toute l'actualité
FONCIER
  • Connaître le foncier
  • Acquérir le foncier
  • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
  • Céder le foncier
  • Gérer le foncier en vue de son aménagement
  • Minorer le prix du foncier
  • Dissocier le foncier de l’immobilier
 
 

Actualités de 2018 - Foncier

 
 
 
Décret n° 2018-142 du 27 février 2018 portant diverses dispositions relatives aux volets fonciers des programmes locaux de l’habitat et aux comités régionaux et conseils départementaux de l’habitat et de l’hébergement
15/03/2018
Décret précisant les exigences du volet foncier des plans locaux de l’habitat (...)
LIRE LA SUITE
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Aménagement opérationnel
     
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Environnement-Cadre de vie
     
    • Impliquer la population
    • Prendre en compte l’environnement dans les projets, plans et programmes
    • Gérer et préserver la ressource en eau
    • Gérer et valoriser les ressources du sol et du sous-sol
    • Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
    • Protéger la biodiversité et les espaces naturels
    • Mettre en valeur le patrimoine bâti et le paysage
    • Prévenir les risques, pollutions et nuisances
    • Assurer la gestion économe des espaces agricoles, naturels et forestiers
  • Foncier
     
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Dissocier le foncier de l’immobilier
  • Logement-Habitat
     
    • Définir une politique de l’habitat
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Accompagner les personnes ayant des difficultés d’accès au logement
    • Réinterroger l’habitat traditionnel et expérimenter
  • Commerces et activités
     
    • Développer et réguler le commerce
  • Planification urbaine et stratégique
     
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Porter des enjeux thématiques à travers des documents sectoriels
  • Fiscalité et financement
     
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Recourir aux taxes foncières
Plan du site | Mentions légales | Contact | Catalogue des publications du Cerema |Authentification
© Outil de l’aménagement - Site mis à jour le 9 novembre 2018