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Aménagement opérationnel
Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
Choisir un mode de réalisation
Définir la procédure opérationnelle
Autoriser le projet
Mettre en compatibilité le projet et la règle
Réaliser les travaux
Cadre de vie et environnement
Favoriser l’implication du public (participation)
Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes
Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
Mettre en valeur le patrimoine et le paysage
Gérer et préserver l’eau
Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
Prendre en compte la multi-fonctionnalité des sols et gérer le sol de manière économe
Prévenir les risques, pollutions et nuisances
EN ATTENDANT - Une rubrique "mobilité" sur 2021
Foncier
Connaître le foncier
Acquérir le foncier
S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
Céder et valoriser le foncier
Gérer le foncier en vue de son aménagement
Minorer le prix du foncier
Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Logement-Habitat
Connaître son territoire et ses enjeux
Porter une vision stratégique
Développer une offre nouvelle
Agir sur l’existant
Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
Réinterroger l’habitat et expérimenter
Commerces et activités
Réduire les impacts économiques de la crise sanitaire
Redynamiser les activités en centres-villes et centres-bourgs
Développer et réguler le commerce
Mobiliser et valoriser le foncier économique et les zones d’activité
Réguler la publicité extérieure associée aux activités
Planification urbaine et stratégique
Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
Réglementer l’aménagement du territoire
Prendre en compte les spécificités territoriales
Fiscalité et financement
Financer les équipements publics
Assurer la faisabilité économique des projets
Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Fiches outils
Le droit de préemption commercial
Le périmètre d’attente de projet d’aménagement global (PAPAG)
La zone d’aménagement différé (ZAD)
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
L’expropriation pour cause d’utilité publique
Les emplacements réservés (ER)
Le sursis à statuer
Le droit de préemption urbain (DPU)
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
La cession foncière avec charge
La déclaration d’utilité publique (DUP) travaux
Panorama
Panorama de la fiscalité à effet de levier sur le foncier
Acteurs du foncier
Établissement public foncier (EPF)
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La rubrique "Connaissance et analyse des données foncières et immobilières" du Cerema
La rubrique "Politique et stratégie foncière" du Cerema
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