Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

 
 
 
Rapport n° 010656-01 du CGEDD - Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
publié le 31 juillet 2017
Rapport établi en avril 2017 par François DUVAL, Philippe ISELIN et Ruth MARQUES faisant l’état (...)
PLUi ayant les effets sur un SCoT
publié le 13 janvier 2015 (modifié le 16 mai 2017)
Fiche relative aux dispositions de l’article 129 de la loi ALUR
SCoT projet stratégique pour l’aménagement durable d’un territoire
publié le 10 juillet 2013 (modifié le 20 juillet 2017)
Guide pédagogique publié par le METL en juin 2013
SCOT : une vue d’ensemble par Maurice Goze (2007)
publié le 23 novembre 2007 (modifié le 12 juin 2012)
Professeur - Directeur de l’Institut d’aménagement, de tourisme & d’urbanisme (IATU) - (...)
Évaluation environnementale des SCoT

Présentations sur le site "environnement & urbanisme"