RETOUR - Le rapport annuel 2018 de l’Autorité environnementale (CGEDD)

publié le 28 mars 2019 (modifié le 17 avril 2020)

Comme chaque année depuis 2009, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) publie le rapport annuel de l’Autorité environnemental. L’occasion de faire le point sur cette autorité, les conditions d’exercice de sa mission ou encore de faire un zoom sur certains projets, plans et programmes soumis à l’avis de l’Autorité environnementale.

Ainsi, ce rapport annuel 2018 propose notamment un zoom sur :

  • Certains projets de plans, schémas et programmes communiqués en 2018 (p.28 du rapport) :
    • Les plans nitrates ;
    • Les programmes régionaux forêt bois ;
    • Les schémas d’aménagement régionaux (SAR) ;
    • Les parcs nationaux et régionaux (PN et PNR) ;
    • Les plans de prévention des risques naturels (PPR) ;
    • Les programmations pluriannuelles de l’énergie ;
    • Un plan de protection de l’atmosphère (PPA) ;
  • Le cadrage préalable des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) par l’Autorité environnementale (p. 35) ;
  • Les éoliennes en mer (p.38) ;
  • Les grands projets urbains (p.43) ;
  • Les grands projets industriels (p.50).

Pour en savoir plus :
Vous pouvez retrouver ce rapport sur le site Internet du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)