En 2024, un nouveau look pour le site des outils de l'aménagement !

Déchets

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Identifier les outils pour...

Définir et contextualiser sa stratégie sur les déchets

Toute collectivité territoriale qui le souhaite peut se fixer une stratégie en matière de déchets et prévoir des actions (dans la limite de son champ de compétence et dans le respect de celui des autres). Dans les faits, toutefois, aucune stratégie territoriale n'est déconnectée de ce qui se passe au-delà de son périmètre et de son échelle. Faire le lien avec les stratégies des périmètres limitrophes aide à anticiper les effets de bords. De même, faire le lien avec les orientations prévues à d'autres échelles contribue à replacer les actions locales dans un contexte plus large : cela aide à voir en quoi ces actions peuvent concourir à la stratégie globale sur les déchets. 

Mobiliser la planification urbaine et stratégique et celle des activités économiques

Les documents de planification urbaine ou multi-thématiques, notamment les documents d'urbanisme, disposent de leviers non négligeables en matière de  déchets. Plus encore : certains d'entre eux intègrent un plan déchets (SRADDET). Il peut aussi s'agir de mobiliser des documents pouvant tenir lieu de document d'urbanisme (charte de PNR valant SCoT...). La planification dédiée à certaines activités économiques peut aussi aider à mettre en oeuvre certains objectifs en matière de déchets et d'économie circulaire.

Favoriser l'intégration des enjeux des déchets dans l'aménagement

A l'échelle de l'aménagement du territoire (documents d'urbanisme...) ou de l'aménagement opérationnel (constructions, travaux...), certains outils favorisent l'intégration des enjeux des déchets dès l'amont des projets. Il s'agit notamment de règles et d'objectifs généraux de l'urbanisme, d'approches intégrées de l'environnement, de référentiels, d'études préalables, d'aides financières... Il peut aussi servir de s'appuyer sur des réseaux de l'aménagement et de l'urbanisme (pour des retours d'expériences sur l'intégration des déchets dans l'aménagement).

Suivre et évaluer la mise en oeuvre des actions

En complément du suivi de l'état et de l'évolution du territoire en matière de déchets, suivre et évaluer la mise en oeuvre des actions retenues aide à mesurer l'efficacité de ces actions sur les déchets et l'économie circulaire, à identifier plus facilement ce qui marche et à repérer, le cas échéant, des pistes d'amélioration ou des effets à corriger. Ce processus s'appuie essentiellement sur des indicateurs, des observatoires et des bilans périodiques.

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