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Schéma de cohérence territoriale (SCoT), gestion économe de l'espace et lutte contre l'artificialisation des sols

Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière de gestion économe de l'espace et de lutte contre l'artificialisation des sols. Elle facilite l'approche de ces thématiques dans les différentes parties du schéma :

  • le projet d'aménagement stratégique (PAS),
  • le document d'orientation et d'objectifs (DOO)
  • et les annexes.

 

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