Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes

 



Les projets d’aménagement et de planification étant envisagés en un lieu et sur un territoire donné, aucune élaboration de projet ou de document de planification n’est totalement indépendante de l’environnement propre à ce lieu ou à ce territoire. De même, la réalisation de ce projet ou document modifie l’environnement de ce lieu ou territoire : elle peut avoir des impacts aussi bien positifs que négatifs ou neutres sur cet environnement.

Afin de réaliser un aménagement durable des territoires, il est essentiel d’anticiper les éléments qui peuvent impacter l’environnement dans ces projets (de travaux, constructions…) et ces documents de planification (documents d’urbanisme, plans et programmes thématiques…). Une très grande partie de ces projets et documents sont ainsi soumis à une évaluation environnementale.

La présente rubrique aborde cette démarche d’évaluation par type de procédures et projets concernés :

LES ÉVOLUTIONS DU SITE :

Pour améliorer la qualité de services, nous avons entièrement revu la structure et amélioré le contenu de cette partie du site Outils de l’aménagement en avril 2020. En juin 2020, nous y avons ajouté un point sur la séquence "éviter - réduire - compenser" (ERC).

 
 
LIENS UTILES - En matière d’évaluation environnementale
publié le 13 juin 2020 (modifié le 13 août 2020)
Quelques liens utiles en complément de notre rubrique
L’évaluation environnementale des projets (étude d’impact)

L’évaluation environnementale vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux et de la santé humaine dans les projets (aménagement opérationnel)

 
L’évaluation environnementale des plans et programmes (hors documents d’urbanisme)

L’évaluation environnementale vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux dans les plans et programmes (documents de planification sur la biodiversité, les déchets, la mobilité ou encore sur l’air, l’énergie, le climat, etc.)

 
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

L’évaluation environnementale vise à faciliter l’intégration des enjeux environnementaux dans les documents d’urbanisme

 
L’évaluation environnementale des procédures intégrées, communes et coordonnées

Ces procédures visent à simplifier les démarches lorsque l’évaluation environnementale d’un projet et celles d’un document de planification (documents d’urbanisme ou autre plan ou programme) visent le même objet.

 
La séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC)

La démarche ERC est un principe qui vise à prévenir autant que possible les risques d’incidences négatives de certains projets et documents de planification sur l’environnement.