Les fiches schémas de cohérence territoriale (SCoT) et montagnes
Une série de fiches issue du club "SCoT et montagnes" co-animé par le Cerema, dont une fiche 3 qui évoque entre autres la procédure intégrée pour les unités touristiques nouvelles (PIUTN).
Dans le cadre du club club "SCoT et montagnes", créé par la Fédération nationale des SCoT (FédéSCoT) et co-animé par le Cerema, le club a produit une série de fiches techniques avec l’appui du Cerema, autour des thèmes et questionnements suivants :
- Territoires touristiques et SCoT, un dialogue essentiel
- Stratégie touristique et SCoT, quels intérêts communs ?
- La création des UTN en zone de montagne, l’essentiel de la réglementation
- SCoT et UTN, formalité administrative ou enjeu de cohérence territoriale ?
- Quelle place de la montagne dans les SCoT ? Quelle place des SCoT en montagne ?
- Le SCoT peut-il réchauffer les lits froids ?
- Que faire si une opération touristique (UTN) émerge sur le territoire d’un SCoT approuvé ?
- Articulation entre SCoT et UTN et évaluation environnementale
- La prise en compte de la réhabilitation de l’immobilier de loisir dans les SCoT
Parmi ces fiches, la fiche n°3 "La création des UTN en zone de montagne, l’essentiel de la réglementation" (à jour de la loi Montagne II de 2016) évoque notamment l’utilisation de la procédure intégrée pour les unités touristiques nouvelles (PIUTN).
Vous pouvez consulter cette fiche n°3 dans le dossier "SCoT et montagnes", ainsi que les autres fiches précitées et d’autres documents utiles, sur le site Internet du Cerema.