Porter la politique de l’habitat et du logement dans les PLU / PLUi

 
 
 
 
 
METHODOLOGIE - Le guide "Articuler SCoT et PLU(i)"
publié le 4 août 2020
Un guide juridique et méthodologique réalisé en mars 2020 par la Fédération nationale des SCoT en (...)
 
METHODOLOGIE - Le programme local de l’habitat (PLH) en 20 questions : des fiches pour les acteurs locaux
publié le 12 novembre 2019 (modifié le 4 août 2020)
Cette série de fiches, élaborée en 2019, fournit un appui aux acteurs de l’habitat et aborde (...)
 
RETOUR D’EXPERIENCE - Elaboration d’un PLUi valant programme local de l’habitat (PLH) : l’exemple de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
publié le 24 septembre 2019 (modifié le 4 août 2020)
Un retour d’expérience du Club PLUi (publié en 2019) qui aborde notamment les apports de la (...)
 
RETOUR D’EXPERIENCE - Articulation entre PLH et PLUi : l’exemple de l’Eurométropole de Strasbourg
publié le 4 juin 2019 (modifié le 4 août 2020)
Un retour d’expérience du Club PLUi (publié en 2019) qui aborde notamment la complémentarité entre (...)
 
SITE UTILE - Les apports du Club PLUi sur l’habitat
publié le 26 octobre 2018 (modifié le 6 mai 2020)
Éléments utiles pour un PLU intercommunal, et en grande partie pour un PLU communal
 
JURIDIQUE - Mixité sociale : clarification de l’article L. 151-14 du code de l’urbanisme
publié le 26 octobre 2018 (modifié le 6 mai 2020)
Une actualité jurisprudentielle décryptée pour vous par Urba-Info