Quelques outils de la DREAL pour aider les porteurs de documents d’urbanisme en Nouvelle Aquitaine
La DREAL Nouvelle Aquitaine propose notamment un site spécial "eau" dans l’évaluation environnementale, des fiches et cadrages sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme…
La DREAL Nouvelle Aquitaine propose notamment, sur son site Internet :
- Un lien vers le site Internet dédié à l’évaluation environnementale sur l’eau (élaboré par l’ex-DREAL Aquitaine). Ce site comprend une rubrique dédiée aux schémas de cohérence territoriale (SCoT) et aux plans locaux d’urbanisme (PLU, PLUi).
- Une note de cadrage sur le degré de précision de l’évaluation environnementale d’un PLU(i)
- 5 fiches pratiques :
- pour mieux comprendre ce qu’est un cadrage préalable de l’Autorité environnementale ;
- sur l’examen au cas par cas
- pour faciliter la démarche d’évaluation environnementale
- sur la retranscription de la démarche d’évaluation environnementale dans le rapport de présentation, etc.
Pour en savoir plus
Vous pouvez retrouver le site Internet dédié à l’évaluation environnementale de l’eau, ainsi que la note de cadrage et les fiches pratiques précitées, ainsi que d’autres éléments pratiques, sur le site Internet de la DREAL Nouvelle Aquitaine.