Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller à la recherche
eq menu haut
Nouveau site du CEREMA
Site internet de la Direction technique Territoires et ville / Cerema
Catalogue des publications du Cerema
Pourquoi ce site ?
Haut de page
Aller au contenu
Retour à l'accueil
Recherche sur le site
Toggle main menu visibility
Accueil
Aménagement opérationnel
Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
Choisir un mode de réalisation
Définir la procédure opérationnelle
Autoriser le projet
Mettre en compatibilité le projet et la règle
Réaliser les travaux
Environnement-Cadre de vie
Impliquer la population
Prendre en compte l’environnement dans les projets, plans et programmes
Gérer et préserver la ressource en eau
Gérer et valoriser les ressources du sol et du sous-sol
Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
Mettre en valeur le patrimoine bâti et le paysage
Prévenir les risques, pollutions et nuisances
Assurer la gestion économe des espaces agricoles, naturels et forestiers
Foncier
Connaître le foncier
Acquérir le foncier
S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
Céder le foncier
Gérer le foncier en vue de son aménagement
Minorer le prix du foncier
Dissocier le foncier de l’immobilier
Logement-Habitat
Définir une politique de l’habitat
Développer une offre nouvelle
Agir sur l’existant
Accompagner les personnes ayant des difficultés d’accès au logement
Réinterroger l’habitat traditionnel et expérimenter
Commerces et activités
Développer et réguler le commerce
Planification urbaine et stratégique
Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
Réglementer l’aménagement du territoire
Porter des enjeux thématiques à travers des documents sectoriels
Fiscalité et financement
Financer les équipements publics
Assurer la faisabilité économique des projets
Recourir aux taxes foncières
Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
Société d’économie mixte à opération unique (SEMOP)
Société d’Economie Mixte (SEM)
Établissement public d’aménagement (EPA)
Liens utiles
Réseau National des Aménageurs
Site EcoQuartier
AMI Revitalisation "centres-bourgs"
Ressources du CEREMA
Rubrique urbanisme Aménagement du CEREMA
Autres documents
Identifier et mobiliser l’ingénierie
Evolution des montages contractuels en aménagement
S'abonner
Se désabonner
Vous êtes ici :
Accueil
>
Aménagement opérationnel
>
Autres documents
> Evolution des montages contractuels en aménagement
Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
Choisir un mode de réalisation
Définir la procédure opérationnelle
Autoriser le projet
Mettre en compatibilité le projet et la règle
Réaliser les travaux
Evolution des montages contractuels en aménagement
Evolution des montages contractuels en aménagement
publié le 19 octobre 2017
LIRE LA SUITE
Haut de page
