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Intégrer les enjeux de qualité de l’air
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Prévenir et gérer les risques
Economiser les sols et prendre en compte leur multi-fonctionnalité
Prévenir et gérer les pollutions, nuisances et déchets
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Foncier
Connaître le foncier
Acquérir le foncier
S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
Céder et valoriser le foncier
Gérer le foncier en vue de son aménagement
Economiser le foncier et intégrer les enjeux liés à l’artificialisation des sols
Minorer le prix du foncier
Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Logement-Habitat
Connaître son territoire et ses enjeux
Porter une vision stratégique
Développer une offre nouvelle
Agir sur l’existant
Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
Réinterroger l’habitat et expérimenter
Commerces et activités
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Réglementer l’aménagement du territoire
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Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Fiches outils
La concession d’aménagement
La zone d’aménagement concerté (ZAC)
Le mandat (travaux et études)
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
La grande opération d’urbanisme (GOU)
Le contrat de promotion immobilière (CPI)
Liens utiles
Réseau National des Aménageurs
Site EcoQuartier
AMI Revitalisation "centres-bourgs"
Ressources du CEREMA
La rubrique "Revitalisation des centres" du Cerema
La rubrique "Stratégies territoriales et démarches d’aménagement durable" du Cerema
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Evolution des montages contractuels en aménagement
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publié le 19 octobre 2017
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