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L’environnement est constitué d’éléments sociaux et naturels (biologiques, physiques, chimiques) qui définissent le cadre de vie d’une société. Un ensemble de dispositifs, de prescriptions, de règles existe afin d’organiser un espace viable pour les activités humaines et permettre une gestion et une utilisation durable des ressources naturelles.

Cette rubrique est actuellement en cours d’actualisation. Les cartes d’identité et les ressources complémentaires des outils identifiés ci-contre n’ont pas encore été tous renseignés.

ACTUALITÉS

publié le 29 juin 2018
Pour connaître l’essentiel sur les ORE en quelques fiches pratiques
 
publié le 2 novembre 2017 (modifié le 14 novembre 2017)
Instruction technique DGPE/SDFCB/2017-712 du 29 aout 2017 relative aux règles applicables en (...)
 
publié le 20 juillet 2017
Décret simplifiant certaines procédures afin de sécuriser les actes pris par l’établissement dans (...)
 
publié le 18 juillet 2017
Décret modifiant la procédure de classement et de renouvellement de classement des parcs naturels (...)
 
publié le 23 mai 2017
Décret renforçant le contrôle de l’Etat sur les opérations et les opérateurs d’archéologie préventive (...)
 
publié le 21 décembre 2017
Décrets définisseant les modalités de délivrance de l’agrément des sites naturels de compensation. (...)
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