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Aménagement opérationnel
Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
Choisir un mode de réalisation
Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
Définir la procédure opérationnelle
Anticiper l’application de certaines procédures
Mettre en compatibilité le projet et la règle
Autoriser - permettre le projet
Cadre de vie et environnement
Approche globale de l’environnement
Participation du public
Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols
Biodiversité
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Déchets
Foncier
Connaître le foncier
Mobiliser des acteurs du foncier
Favoriser la sobriété foncière et la lutte contre l’artificialisation des sols
Acquérir le foncier
S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
Céder et valoriser le foncier
Gérer le foncier en vue de son aménagement
Minorer le prix du foncier
Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Logement-Habitat
Connaître son territoire et ses enjeux
Porter une vision stratégique
Développer une offre nouvelle
Agir sur l’existant
Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
Réinterroger l’habitat et expérimenter
Revitalisation des centres - Commerces et activités
Redynamiser les centres-villes et centres-bourgs
Développer, (re)dynamiser et réguler les activités commerciales, artisanales et industrielles
Réguler la publicité extérieure associée aux activités
Prendre en compte les enjeux liés aux matériaux
Planification urbaine et stratégique
Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
Réglementer l’aménagement du territoire
Prendre en compte les spécificités territoriales
Fiscalité et financement
Faciliter la recherche de financements
Financer les équipements publics
Assurer la faisabilité économique des projets
Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
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La rubrique "Gestion du littoral et de la mer" du Cerema
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La hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme (ordonnance du 17 juin 2020)
Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
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Equilibre et égalité des territoires
Gestion économe de l’espace et lutte contre l’artificialisation des sols
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