Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Pourquoi un site sur les outils de l’aménagement ?
  • Accès directs et liste des sigles
  • Site Internet du Cerema
  • Catalogue des publications du Cerema

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Marianne du site
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Aménagement opérationnel
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Cadre de vie et environnement
    • Favoriser l’implication du public (participation)
    • Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes
    • Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
    • Mettre en valeur le patrimoine et le paysage
    • Gérer et préserver l’eau
    • Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
    • Prendre en compte la multi-fonctionnalité des sols et gérer le sol de manière économe
    • Prévenir les risques, pollutions et nuisances
    • EN ATTENDANT - Une rubrique "mobilité" sur 2021
  • Foncier
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement-Habitat
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Commerces et activités
    • Réduire les impacts économiques de la crise sanitaire
    • Redynamiser les activités en centres-villes et centres-bourgs
    • Développer et réguler le commerce
    • Mobiliser et valoriser le foncier économique et les zones d’activité
    • Réguler la publicité extérieure associée aux activités
  • Planification urbaine et stratégique
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire

Panorama

 
 
Panorama de la fiscalité à effet de levier sur le foncier
 
 

Fiches outils

 
 
Le droit de préemption commercial
 
 
Le périmètre d’attente de projet d’aménagement global (PAPAG)
 
 
La zone d’aménagement différé (ZAD)
 
 
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
 
 
L’expropriation pour cause d’utilité publique
 
 
Les emplacements réservés (ER)
 
 
Le sursis à statuer
 
 
Le droit de préemption urbain (DPU)
 
 
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
 
 
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
 
 
La cession foncière avec charge
 
 
La déclaration d’utilité publique (DUP) travaux
 
 

Acteurs du foncier

 
 
Établissement public foncier (EPF)
 
 
Association foncière urbaine (AFU)
 
 

Ressources du Cerema

 
 
La rubrique "Connaissance et analyse des données foncières et immobilières" du Cerema
 
 
La rubrique "Politique et stratégie foncière" du Cerema
 
 
La rubrique "Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation" du Cerema
 
 
La veille "Foncier et stratégies foncières"
 
 
La veille "Marchés locaux de l’habitat"
 
 

Etudes du Cerema

 
 
 
Accédez aux études thématiques du Cerema en lien avec le foncier
 

Autres documents

  • Le foncier au coeur de l’action publique

 
 
S'abonner Se désabonner
 
Vous êtes ici :
Accueil > Foncier > Connaître le foncier > Diagnostic foncier
FONCIER
  • Connaître le foncier
    • Diagnostic foncier
    • Evaluation foncière
    • Référentiel foncier
    • Données foncières et immobilières
  • Acquérir le foncier
  • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
  • Céder et valoriser le foncier
  • Gérer le foncier en vue de son aménagement
  • Minorer le prix du foncier
  • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
 
 

Diagnostic foncier

 
 
 
 
 
Décret n° 2018-142 du 27 février 2018 portant diverses dispositions relatives aux volets fonciers des programmes locaux de l’habitat et aux comités régionaux et conseils départementaux de l’habitat et de l’hébergement
publié le 15 mars 2018
Décret précisant les exigences du volet foncier des plans locaux de l’habitat (...)
LIRE LA SUITE
 
FORMATION / Savoir utiliser les fichiers fonciers (du 22 au 24/10/2019)
publié le 29 mai 2019
3 jours de formation pour découvrir le contenu, les usages et les limites des fichiers (...)
LIRE LA SUITE
 
Haut de page
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Aménagement opérationnel
     
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Cadre de vie et environnement
     
    • Favoriser l’implication du public (participation)
    • Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes
    • Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
    • Mettre en valeur le patrimoine et le paysage
    • Gérer et préserver l’eau
    • Intégrer les enjeux relatifs à l’air, à l’énergie et au climat
    • Prendre en compte la multi-fonctionnalité des sols et gérer le sol de manière économe
    • Prévenir les risques, pollutions et nuisances
    • EN ATTENDANT - Une rubrique "mobilité" sur 2021
  • Foncier
     
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement-Habitat
     
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Commerces et activités
     
    • Réduire les impacts économiques de la crise sanitaire
    • Redynamiser les activités en centres-villes et centres-bourgs
    • Développer et réguler le commerce
    • Mobiliser et valoriser le foncier économique et les zones d’activité
    • Réguler la publicité extérieure associée aux activités
  • Planification urbaine et stratégique
     
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
     
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Plan du site | Mentions légales | Contact | Catalogue des publications du Cerema |Login
© Outils de l’aménagement - Site mis à jour le 22 avril 2021