Des stratégies foncières en faveur de la biodiversité

publié le 21 mars 2013 (modifié le 2 novembre 2017)

Voici un guide méthodologique sur les stratégies et actions foncières à mener pour une maîtrise des sites (par acquisition ou contractualisation) et une gestion et des usages adaptés aux enjeux de biodiversité.

Consultez-le guide « Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité » sur le site internet du réseau rural français

Quels objectifs ? :
• aide à la définition et la mise en œuvre de stratégies et actions
foncières locales en faveur de la biodiversité ;
• capitaliser les expériences et savoir-faire à partir de cas
concrets et ainsi, porter à connaissance le champ des possibles ;
• contribuer à une meilleure lisibilité des acteurs du foncier
pour la préservation de la biodiversité et optimiser leur mobilisation.

Un guide pour qui ?
Il s’adresse aux collectivités et leurs groupements ainsi qu’aux services de l’État et ses établissements publics de Métropole.


Guide réalisé par le Cete Méditerranée en collaboration avec les fédérations nationales des SAFER, des Conservatoires des Espaces Naturels, des Parcs Naturels Régionaux, avec l’Assemblée des Départements de France, le Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres, les Agences de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et Artois-Picardie, l’Établissement Public Foncier Nord-Pas-de- Calais, les DREAL Rhône-Alpes et Champagne-Ardenne, les administrations centrales du ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt et du ministère de l’Écologie du Développement Durable et de l’Énergie et le ministère de l’Égalité des Territoires et du Logement.