En 2024, un nouveau look pour le site des outils de l'aménagement !

Biodiversité

La biodiversité et les espaces, ressources et milieux naturels terrestres et marins, font partie du patrimoine commun. Ils génèrent d'ailleurs pour l’homme de nombreux services -appelés "services écosystémiques" : services support, d’approvisionnement (nourriture, combustible…), de régulation (maintien de la qualité de l’air, contrôle de l’érosion…), services culturels et sociaux (cadre de vie, écotourisme…).

biodiversité

Afin de préserver ce patrimoine, plusieurs outils sont à disposition de l’État, des collectivités, de leurs établissements, ou des particuliers. Leur connaissance est utile, pour les aménageurs comme pour les porteurs de documents de planification, afin de les aider dans leurs choix d’aménagement et d’utilisation de l’espace.

 

Identifier des outils pour...

Connaître son territoire et ses enjeux

Qu'il s'agisse de préserver des espaces à enjeux écologiques, de renforcer la nature en ville ou d'entreprendre d'autres actions en faveur de la biodiversité, l'essentiel de ces actions s'appuie sur un diagnostic préalable afin de connaître l'état, l'évolution et les enjeux du territoire en matière de biodiversité. De nombreux outils sont mobilisables pour élaborer, compléter ou actualiser ce diagnostic, notamment : pour faciliter l'identification d'espaces à enjeux, pour suivre l'évolution de types d'espaces favorables à la biodiversité...

Définir et contextualiser sa stratégie pour la biodiversité

Toute collectivité territoriale qui le souhaite peut se fixer une stratégie en faveur de la biodiversité et prévoir des actions (dans la limite de son champ de compétence et dans le respect de celui des autres). Dans les faits, toutefois, aucune stratégie territoriale n'est déconnectée de ce qui se passe au-delà de son périmètre et de son échelle. Faire le lien avec les stratégies des périmètres limitrophes aide à anticiper les effets de bords. De même, faire le lien avec les orientations prévues à d'autres échelles (notamment nationale) contribue à replacer les actions locales dans un contexte plus large : cela aide à voir en quoi ces actions peuvent concourir à la stratégie globale pour la biodiversité.

S'adosser à la planification urbaine et à celle de l'eau

La planification dédiée à l'eau et au littoral est un rouage essentiel pour préserver la biodiversité (les espaces et milieux aquatiques, humides...). De même, le champ de la planification urbaine et multi-thématiques regorge de leviers en matière de  biodiversité. Certains de ses documents intègrent ou valent même schéma régional de cohérence écologique sur leur territoire (SRADDET, SAR, PADDuC). Certains documents pouvant tenir lieu de document d'urbanisme peuvent aussi contribuer à cette politique (charte de PNR valant SCoT...).

 

Favoriser l'intégration de la biodiversité dans l'aménagement

A l'échelle de l'aménagement du territoire (documents d'urbanisme...) ou de l'aménagement opérationnel (constructions, travaux...), certains outils favorisent l'intégration des enjeux de biodiversité dès l'amont des projets. Il s'agit notamment de règles et d'objectifs généraux de l'urbanisme, d'approches intégrées de l'environnement, de référentiels, de commissions consultatives, de contrats de transition, de concours, d'aides financières... Il peut aussi servir de s'appuyer sur des réseaux de l'aménagement et de l'urbanisme (pour des retours d'expériences sur l'intégration de la biodiversité dans l'aménagement).

 

Préserver et gérer spécifiquement les éléments à enjeux

Certains espaces et espèces représentent des enjeux tels pour la biodiversité qu'ils nécessitent de recourir à des dispositifs ou à des acteurs spécifiques pour assurer en assurer la protection voire, dans certains cas, la gestion. Il peut s'agir (entre autres) de mesures prescriptives, contractuelles, d'outils de maîtrise ou d'acquisition du foncier, de projets d'intérêt général pour la préservation d'espaces à enjeux...

Prendre en compte les spécificités de la biodiversité nocturne

Le fonctionnement de la biodiversité nocturne dépend en tout ou partie de l’absence de lumière (naturelle ou artificielle). Certains éléments de biodiversité, en premier lieu les espèces animales, peuvent ainsi voir leurs activités perturbées par l'éclairage de nuit (éblouissement, perturbation des fonctions de reproduction, de repos, d’alimentation…). Pour certaines espèces nocturnes, ce sont même toutes leurs activités qui se retrouvent totalement bloquées ou inhibées par cette lumière. L’encadrement de l'éclairage artificiel associé à l’aménagement est de ce fait un enjeu majeur pour tout un pan de la biodiversité.

Prévenir et gérer les espèces envahissantes

Certaines espèces végétales ou animales sont susceptibles de porter atteinte à la biodiversité locale lorsqu’elles se propagent (atteinte aux milieux naturels, aux usages qui leur sont associés ou à la faune et à la flore sauvages locales). Dans certains cas, cette propagation peut même aller jusqu'à compromettre les effets positifs attendus de certains aménagements sur la biodiversité. C’est pourquoi plusieurs outils ont été spécifiquement pensés pour prévenir l’introduction de telles espèces et lutter contre celles déjà présentes.

Utiliser la compensation en dernier recours

La compensation des atteintes à la biodiversité causées par les projets d'aménagement s'inscrit dans la démarche dite "éviter, réduire, compenser". Cette démarche implique d'anticiper les impacts négatifs prévisibles sur la biodiversité et, à partir de cette analyse, d'être suffisamment souple dans la conception et la mise en oeuvre de son projet pour (avant tout et autant que possible) éviter de porter atteinte à le biodiversité, (à défaut) réduire les atteintes qui ne pourraient être évitées et (en dernier lieu) compenser les atteintes résiduelles qui ne pourraient être ni évitées ni réduites. Cette compensation est cadrée par des dispositions spécifiques.

S'appuyer sur d'autres thèmes

Le sol est à la fois un élément de la biodiversité et un support pour de nombreux autres éléments de biodiversité. Les politiques de sobriété foncière et de lutte contre l'artificialisation des sols constituent de ce fait un levier majeur pour préserver la biodiversité (préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, renaturation des sols…). Voir les outils sur ce thème

L'eau est vitale pour la biodiversité. Elle constitue à la fois un élément de cette biodiversité et un support pour de nombreux autres éléments de biodiversité. C'est pourquoi les politiques de gestion intégrée de l'eau sont un levier notable pour la biodiversité (préservation de la ressource en eau, des milieux aquatiques et humides, littoraux et marins...). Voir les outils sur ce thème

La biodiversité fait partie intégrante des patrimoines et des paysages. La valorisation des patrimoines et paysages naturels, mais aussi certaines démarches de mise en valeur du patrimoine bâti et d'espaces urbains (par des plantations ou autres...), peuvent aider en même temps à préserver la biodiversité sur ces secteurs. Voir les outils sur ce thème

Le changement climatique affecte la biodiversité. Les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'adaptation au changement climatique contribuent autant à préserver la biodiversité qu'elles s'appuient sur la biodiversité comme levier (en tant que puits de carbone et comme pourvoyeuse de solutions d'adaptation au changement climatique). Voir les outils sur ce thème

Les pollutions et nuisances affectent également la biodiversité. C'est pourquoi de nombreux outils de prévention des pollutions et nuisances concourent autant à préserver la santé humaine que la santé des autres composantes de la biodiversité (animaux, végétaux...). Voir les outils repérés sur ce thème

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