En 2024, un nouveau look pour le site des outils de l'aménagement !

Véritable enjeu de santé publique, la qualité de l’air constitue une des composantes environnementales susceptibles d’être affectées par l’aménagement (à l’échelle des documents de planification autant qu’à celle des projets de travaux, de constructions, d’aménagements…).

qualité de l'air

Intégrer les enjeux de la qualité de l’air dans l’aménagement peut ainsi contribuer à prévenir de nouvelles pollutions, à réduire à la source les émissions de polluants atmosphériques constatées, ou encore à réduire l’exposition des populations à ce type de pollution…

 

Identifier des outils pour...

Connaître son territoire et ses enjeux

Qu'il s'agisse de travailler sur des points noirs de la qualité de l'air, de prévenir et réduire l'exposition des populations aux pollutions atmosphériques ou d'entreprendre d'autres actions pour la qualité de l'air, l'essentiel de ces actions s'appuie sur un diagnostic préalable afin de connaître l'état, l'évolution et les enjeux du territoire en la matière. De nombreux outils sont mobilisables pour alimenter ce diagnostic, notamment : pour faciliter l'identification de secteurs et de populations à enjeux, pour suivre l'évolution globale de la qualité de l'air dans les territoires...

Définir et contextualiser sa stratégie pour l'air

Toute collectivité territoriale qui le souhaite peut se fixer une stratégie en faveur de la qualité de l'air et prévoir des actions (dans la limite de son champ de compétence et dans le respect de celui des autres). Dans les faits, toutefois, aucune stratégie territoriale n'est déconnectée de ce qui se passe au-delà de son périmètre et de son échelle. Faire le lien avec les stratégies des périmètres limitrophes aide à anticiper les effets de bords. De même, faire le lien avec les orientations prévues à d'autres échelles contribue à replacer les actions locales dans un contexte plus large : cela à voir en quoi ces actions peuvent concourir à la stratégie globale pour l'air. 

S'adosser à la planification urbaine et stratégique

Parce qu'ils influent sur certaines sources de pollution atmosphérique autant que sur l'exposition des populations à ces pollutions, les documents de planification urbaine ou multi-thématiques, notamment les documents d'urbanisme, disposent de nombreux leviers en matière de qualité de l'air. Plus encore : certains d'entre eux intègrent ou tiennent lieu de document "air-énergie-climat" sur leur territoire (SRADDET, SAR, SCoT valant PCAET). Certains documents tenant lieu de document d'urbanisme peuvent aussi contribuer à cette politique (charte de PNR valant SCoT...).

Favoriser l'intégration de la qualité de l'air dans l'aménagement

A l'échelle de l'aménagement du territoire (documents d'urbanisme...) ou de l'aménagement opérationnel (constructions, travaux...), certains outils favorisent l'intégration des enjeux de l'air dès l'amont des projets. Il s'agit notamment de règles et d'objectifs généraux de l'urbanisme, d'approches intégrées de l'environnement, de référentiels, d'autorisations administratives, de contrats de transition, d'aides financières... Il peut aussi s'agir de s'appuyer sur des réseaux de l'aménagement et de l'urbanisme (pour des retours expériences sur l'intégration de la qualité de l'air dans l'aménagement).

Suivre et évaluer la mise en oeuvre des actions

En complément du suivi de l'état et de l'évolution de la qualité de l'air (voir les outils pour "Connaître son territoire et ses enjeux"), suivre et évaluer la mise en oeuvre des actions retenues aide à mesurer l'efficacité de ces actions en faveur de l'air, à identifier plus facilement ce qui marche et à repérer, le cas échéant, des pistes d'amélioration ou des effets à corriger. Ce processus s'appuie essentiellement sur des indicateurs, des observatoires et des bilans périodiques.

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