Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Pourquoi un site sur les outils de l’aménagement ?
  • Accès directs et liste des sigles
  • Site Internet du Cerema
  • Catalogue des publications du Cerema

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Marianne du site
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Aménagement opérationnel
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser - permettre le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Cadre de vie et environnement
    • Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes
    • Favoriser l’implication du public (participation)
    • Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
    • Mettre en valeur le patrimoine et le paysage
    • Gérer et préserver l’eau
    • Intégrer les enjeux de qualité de l’air
    • Faciliter la transition énergétique, la lutte contre le changement climatique et l’adaptation à ce changement
    • Prévenir et gérer les risques
    • Economiser les sols et prendre en compte leur multi-fonctionnalité
    • Prévenir et gérer les pollutions, nuisances et déchets
    • EN ATTENDANT - Une rubrique "mobilité" sur 2021
  • Foncier
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Economiser le foncier et intégrer les enjeux liés à l’artificialisation des sols
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement-Habitat
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Commerces et activités
    • Réduire les impacts économiques de la crise sanitaire
    • Redynamiser les activités en centres-villes et centres-bourgs
    • Développer et réguler le commerce et l’artisanat
    • Mobiliser et valoriser le foncier économique et les zones d’activité
    • Mobiliser les opérateurs économiques
    • Réguler la publicité extérieure associée aux activités
  • Planification urbaine et stratégique
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire

Ressources du Cerema

 
 
La rubrique "Connaissance et mobilisation des données foncières et immobilières" du Cerema
 
 
La rubrique "Politique et stratégie foncière" du Cerema
 
 
La newsletter "Les marchés locaux de l’habitat"
 
 

Fiches outils

 
 
Outil du PLU(i) : les emplacements réservés (ER)
 
 
Le contrat de mixité sociale (CMS)
 
 
La vente en l’état futur d’achèvement inversée (VEFA inversée)
 
 
La vente d’immeuble à rénover (VIR)
 
 
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
 
 
L’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
 
 

Liens utiles

 
 
Union Sociale pour l’Habitat
 
 
Ministère de la cohésion des territoires
 
 
ANIL
 
 
Politiques du logement

Contributions aux débats sur la politique du logement.

 
 

Etudes du Cerema

 
 
Les outils du Code de l’Urbanisme pour la construction de logements

Guide réalisé par les directions régionales chargées de l’Hébergement et du Logement et de l’Équipement et de l’Aménagement d’Ile-de-France

 
 
Territorialisation de la production de logements : guide méthodologique pour l’estimation des besoins en logements
 
 
 
S'abonner Se désabonner
 
Vous êtes ici :
Accueil > Logement-Habitat > Agir sur l’existant
LOGEMENT-HABITAT
  • Connaître son territoire et ses enjeux
  • Porter une vision stratégique
  • Développer une offre nouvelle
  • Agir sur l’existant
    • Lutter contre l’habitat indigne
    • Réhabiliter le parc privé et agir sur les copropriétés
    • Valoriser le patrimoine
    • Mener un projet de rénovation urbaine
    • S’inscrire dans une démarche de revitalisation des centres
  • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
  • Réinterroger l’habitat et expérimenter
 
 

Agir sur l’existant

 
 
 
JURIDIQUE - Un décret du 12 février 2021 modifie les modalités d’octroi des subventions à l’amélioration des logements locatifs sociaux
publié le 15 février 2021
Décret n° 2021-158 du 12 février 2021 relatif aux subventions à l’amélioration des logements locatifs (...)
LIRE LA SUITE
Lutter contre l’habitat indigne
  • L’opération de restauration immobilière (ORI)
  • L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant
 
Réhabiliter le parc privé et agir sur les copropriétés
  • L’opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH)
  • L’opération de requalification des copropriétés dégradées
  • La vente d’immeuble à rénover (VIR)
  • Secteur sauvergardé et plan de sauvegarde
 
Valoriser le patrimoine
 
Mener un projet de rénovation urbaine
  • Zones Urbaines Sensibles, Zones Franches Urbaines, Zones de Redynamisation Urbaines
  • Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
  • Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD)
 
S’inscrire dans une démarche de revitalisation des centres
  • L’opération de revitalisation de territoire (ORT)
 
Haut de page
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Aménagement opérationnel
     
    • Définir et maîtriser le cadre et le programme d’un projet
    • Choisir un mode de réalisation
    • Mobiliser les acteurs de l’aménagement opérationnel
    • Définir la procédure opérationnelle
    • Autoriser - permettre le projet
    • Mettre en compatibilité le projet et la règle
    • Réaliser les travaux
  • Cadre de vie et environnement
     
    • Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, plans et programmes
    • Favoriser l’implication du public (participation)
    • Protéger la biodiversité et les continuités écologiques
    • Mettre en valeur le patrimoine et le paysage
    • Gérer et préserver l’eau
    • Intégrer les enjeux de qualité de l’air
    • Faciliter la transition énergétique, la lutte contre le changement climatique et l’adaptation à ce changement
    • Prévenir et gérer les risques
    • Economiser les sols et prendre en compte leur multi-fonctionnalité
    • Prévenir et gérer les pollutions, nuisances et déchets
    • EN ATTENDANT - Une rubrique "mobilité" sur 2021
  • Foncier
     
    • Connaître le foncier
    • Acquérir le foncier
    • S’assurer de la maîtrise foncière pour maîtriser le projet
    • Céder et valoriser le foncier
    • Gérer le foncier en vue de son aménagement
    • Economiser le foncier et intégrer les enjeux liés à l’artificialisation des sols
    • Minorer le prix du foncier
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
  • Logement-Habitat
     
    • Connaître son territoire et ses enjeux
    • Porter une vision stratégique
    • Développer une offre nouvelle
    • Agir sur l’existant
    • Améliorer à l’accès au logement, notamment pour les personnes défavorisées
    • Réinterroger l’habitat et expérimenter
  • Commerces et activités
     
    • Réduire les impacts économiques de la crise sanitaire
    • Redynamiser les activités en centres-villes et centres-bourgs
    • Développer et réguler le commerce et l’artisanat
    • Mobiliser et valoriser le foncier économique et les zones d’activité
    • Mobiliser les opérateurs économiques
    • Réguler la publicité extérieure associée aux activités
  • Planification urbaine et stratégique
     
    • Traduire le projet de territoire et encadrer les projets d’aménagement
    • Réglementer l’aménagement du territoire
    • Prendre en compte les spécificités territoriales
  • Fiscalité et financement
     
    • Financer les équipements publics
    • Assurer la faisabilité économique des projets
    • Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité
    • Faire de la fiscalité un levier pour le projet de territoire
Plan du site | Mentions légales | Contact | Catalogue des publications du Cerema |Login
© Outils de l’aménagement - Site mis à jour le 2 décembre 2021